Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 89–90Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 392
... Rapport fait au nom de la commission des finan- ces chargée d'examiner le projet de loi , adopté par la Chambre des ... Rapport au Président de la République , suivi d'un décret portant réorganisation du Congo français et dépendances ...
... Rapport fait au nom de la commission des finan- ces chargée d'examiner le projet de loi , adopté par la Chambre des ... Rapport au Président de la République , suivi d'un décret portant réorganisation du Congo français et dépendances ...
Sivu 395
... rapport sur les négociation russo - japonaises .... 20. Grande - Bretagne ( Afrique du sud ) . — Discussion du projet portant réglementation de la main d'œuvre importée . ( Cf. ibidem résumé du projet ) ..... 220 21. Allemagne ...
... rapport sur les négociation russo - japonaises .... 20. Grande - Bretagne ( Afrique du sud ) . — Discussion du projet portant réglementation de la main d'œuvre importée . ( Cf. ibidem résumé du projet ) ..... 220 21. Allemagne ...
Sivu 739
... rapport du Consul , les autres cas qu'il a vus et qu'il enregistre comme des cas de mutilation , on constate qu'il en cite deux comme s'étant produits au lac Matumba ( 1 ) « il y a plusieurs années ( 2 ) » . Il en cite quelques autres ...
... rapport du Consul , les autres cas qu'il a vus et qu'il enregistre comme des cas de mutilation , on constate qu'il en cite deux comme s'étant produits au lac Matumba ( 1 ) « il y a plusieurs années ( 2 ) » . Il en cite quelques autres ...
Sisältö
France Suisse Traité détablissement Application | 462 |
Mars 12 Congo Etat indépendant du Congo Circulaire inter | 769 |
1901 | 794 |
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Administrations Affaires étrangères Agreement anglais ANNEXE ARTICLE avril Ban-Righ bateau belge belligérantes britannique British budget bureau Caracas chemin de fer Chine commerce commerciale commissaire commission Congo congrégation Conseil fédéral Conseil fédéral suisse Consul consulaires convention Corée date déclaration décret demande DIPL diplomatiques dispositions douanes Epondo établissements Etats exportations Extrême-Orient février Figueredo foreign française French général GEORGES LEYGUES Gouvernement impérial Gouvernement vénézuélien Gouverneur Grande-Bretagne Haggard indigènes international J'ai l'honneur janvier Kelengo l'article l'Etat légation Leygues Majesté Majesty's mandats Mandchourie marchandises Marquis de Lansdowne ment militaires Ministre des Affaires MINISTRE DES COLONIES missions navigation navire de guerre neutralité Norvège office officiel paiement Pakker parcel pays Pedernales port Port-Arthur Port-of-Spain postes Powers présent Président prisonniers de guerre protection Puissances question règles relations République Russie Saint-Pétersbourg Séoul sera seront service Signé sloop State Suisse sujet taxes télégramme télégraphes territoire tion Tokio traité Treaty Trinidad valeur Vallorbe Venezuela yens