Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 89–90Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 112
... seulement de fonder de nouveaux couvents , mais encore de fonder de nouveaux or- dres religieux . Cette disposition constitutionnelle s'oppose aussi à ce que l'asile soit accordé aux communautés religieuses tombant sous le coup de l ...
... seulement de fonder de nouveaux couvents , mais encore de fonder de nouveaux or- dres religieux . Cette disposition constitutionnelle s'oppose aussi à ce que l'asile soit accordé aux communautés religieuses tombant sous le coup de l ...
Sivu 600
... seulement de l'une ou l'autre de ces deux peines , à la discrétion de la Cour devant laquelle le contrevenant est traduit ; l'emprisonnement , s'il est prononcé , pourra être soit avec , soit sans travail forcé . >> Lorsque dans les ...
... seulement de l'une ou l'autre de ces deux peines , à la discrétion de la Cour devant laquelle le contrevenant est traduit ; l'emprisonnement , s'il est prononcé , pourra être soit avec , soit sans travail forcé . >> Lorsque dans les ...
Sivu 758
... seulement qu'un sanglier lui a mordu la main ... Du reste , je ne suis dans le village de Bossunguma que depuis cinq mois . J'ai été surpris lorsque les indigènes m'ont accusé près des Anglais , mais je dois vous dire que quelques jours ...
... seulement qu'un sanglier lui a mordu la main ... Du reste , je ne suis dans le village de Bossunguma que depuis cinq mois . J'ai été surpris lorsque les indigènes m'ont accusé près des Anglais , mais je dois vous dire que quelques jours ...
Sisältö
France Suisse Traité détablissement Application | 462 |
Mars 12 Congo Etat indépendant du Congo Circulaire inter | 769 |
1901 | 794 |
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Administrations Affaires étrangères Agreement anglais ANNEXE ARTICLE avril Ban-Righ bateau belge belligérantes britannique British budget bureau Caracas chemin de fer Chine commerce commerciale commissaire commission Congo congrégation Conseil fédéral Conseil fédéral suisse Consul consulaires convention Corée date déclaration décret demande DIPL diplomatiques dispositions douanes Epondo établissements Etats exportations Extrême-Orient février Figueredo foreign française French général GEORGES LEYGUES Gouvernement impérial Gouvernement vénézuélien Gouverneur Grande-Bretagne Haggard indigènes international J'ai l'honneur janvier Kelengo l'article l'Etat légation Leygues Majesté Majesty's mandats Mandchourie marchandises Marquis de Lansdowne ment militaires Ministre des Affaires MINISTRE DES COLONIES missions navigation navire de guerre neutralité Norvège office officiel paiement Pakker parcel pays Pedernales port Port-Arthur Port-of-Spain postes Powers présent Président prisonniers de guerre protection Puissances question règles relations République Russie Saint-Pétersbourg Séoul sera seront service Signé sloop State Suisse sujet taxes télégramme télégraphes territoire tion Tokio traité Treaty Trinidad valeur Vallorbe Venezuela yens