Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 97–98Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 113
... dénommés au tarif général ; tuyaux coulés , soudés , laminés ou étirés , y compris les tuyaux à manchons ou à brides , ainsi que les raccords pour tuyaux et les tuyaux façonnés , même courbés , en cuivre ou laiton ; tous ces objets ni ...
... dénommés au tarif général ; tuyaux coulés , soudés , laminés ou étirés , y compris les tuyaux à manchons ou à brides , ainsi que les raccords pour tuyaux et les tuyaux façonnés , même courbés , en cuivre ou laiton ; tous ces objets ni ...
Sivu 226
... dénommés ci - dessus ni au tarif général .................. 60 Sucs de fruits et de plantes pour des usages industriels ou médicinaux , non dénommés au tarif général , né contenant ni éther , ni esprit - de - vin , même épaissis .. ex ...
... dénommés ci - dessus ni au tarif général .................. 60 Sucs de fruits et de plantes pour des usages industriels ou médicinaux , non dénommés au tarif général , né contenant ni éther , ni esprit - de - vin , même épaissis .. ex ...
Sivu 271
... dénommés , mon- tés ou non , jouets d'enfants : 1. Objets de prix contenant de la soie , de l'aluminium , de la nacre , du corail , de l'écaille , de l'ivoire , de l'émail , de l'ambre ou d'autres matières précieuses du même genre , des ...
... dénommés , mon- tés ou non , jouets d'enfants : 1. Objets de prix contenant de la soie , de l'aluminium , de la nacre , du corail , de l'écaille , de l'ivoire , de l'émail , de l'ambre ou d'autres matières précieuses du même genre , des ...
Sisältö
Affaires du Maroc Le Ministre de la République | 5 |
Affaires du Maroc | 7 |
Cf 4 | 17 |
Tekijänoikeudet | |
46 muita osia ei näytetty
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Yleiset termit ja lausekkeet
00 Idem Affaires étrangères allemandes aller Art allgemeinen Tarifs altre altri anche andere Anmerkung arbitres articles Articulo Artikel auch Ausnahme Bolivie boutres britannique brut chérifien compresi Concordat Conférence Cour permanente d'arbitrage d'arbitrage Dazio déclaration Delcassé dénommés DENYS COCHIN DIPL Doppelzentner douane einfach einschliesslich esenti esenti Etats Exempts fallen fils textiles frei frei frei gefärbt genannt Gewebe Gewichte gouvernement impérial Government grammes hautes parties contractantes Holz international juillet kilogr kilogrammes Konferenz l'article lavori legno machines Majesté Makhzen Mark Maroc marocain Marokko Mascate Maschinen Massstab materie matières textiles millimètres Ministre des Affaires nominati Norvège norvégien oder plénipotentiaire poud présent Traité présente Convention Président du Conseil Prozent puissances ratifications Regierung République Argentine République française Rouvier Royaume-Uni Saint Siège Secrétaire d'Etat sera seront sind soll Spinnstoffen Storthing stracchino Tanger tarif général tariffa generale Tattenbach Teile tissus tribunal arbitral Verbindung Vertrags Waren Wert Zoll Zollsatz zucchero Zuschlag