 | Georges Victor Vasselin - 1797 - 370 sivua
...la résistance -w à l'oppression est la conséquence des autres droits de l'homme. »» XXXV : Que .quand le gouvernement viole les droits du peuple...peuple , et pour chaque portion du. peuple , le plus sacré àtè droits et le plus indispensable des devoirs. »» Entendez le vceu d'une immense population... | |
 | Nicolas Toussaint Lemoyne Desessarts - 1797 - 382 sivua
...il s'écria avec chaleur : « Quand le gouvernement » viole les droits du peuple , rinsurrec» tion est pour le peuple , et pour chaque; » portion du peuple, le plus sacré et le » plus indispensable de ses devoirs ». Quelqu'un s'étant plaint que la feuille sur... | |
 | Antoine Sérieys - 1801 - 312 sivua
...prend alors le tableau qui renferme les droits de l'homme, et le présentant au peuple, il dit : « Quand le gouvernement viole les droits du peuple ,...le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré et le plus indispensable des devoirs. » On s'aperçoit que la feuille sur laquelle une moitié... | |
 | Antoine Etienne Nicolas Fantin des Oduards - 1801 - 500 sivua
...Constitution de 7753 » égalité , liberté , bonheur commun. D'autres guidons porteront ces mots : Quand le gouvernement viole les droits du peuple ,...peuple et pour chaque portion du peuple , le plus sacré et le plus indispensable des devoirs. Ceux qui usurpent la souveraineté , doivent être mis... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - 1801 - 496 sivua
...membres est opprimé. Il ya oppression contre chaque membre , lorsque le corps social est opprimé. XXXV. Quand le gouvernement viole les droits du peuple , l'insurrection est, pour le peuple et pour chaque Z'omt T. 8 portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs. Déclaration... | |
 | Antoine-François Bertrand-de-Molleville - 1803 - 456 sivua
...l'oppression est la conséquence des autres droits de l'homme, L'article 35 est encore plus fort : Quand le gouvernement viole les droits du peuple,...peuple et pour chaque portion du peuple , le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs. Je ne m'amuserai point à réfuter ces trois... | |
 | Claude-François Beaulieu - 1803 - 552 sivua
...-.Constitution de 1793, liberté, égalité, «. bonheur commun. D'autres guidons portecc ront ces mots : Quand le gouvernement « viole les droits du peuple...l'insurrection « est , pour le peuple , et pour chaque por« tion du peuple , le plus sacré et le plus « indispensable des droits. Ceux qui usur« pent... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - 1801 - 494 sivua
...membres est opprimé. Il ya oppression contre chaque membre , lorsque le corps social est opprimé. XXXV. Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l'insurrection est, pour le peuple et pour chaque Tome I. 8 portion du peuple , le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs. Déclaration... | |
 | Antoine Etienne Nicolas Fantin des Odoards - 1807 - 464 sivua
...: Constitution de 179^, égalité, liberté, bonheur commun. D'autres guidons porteront ces mots : Quand le gouvernement viole les droits du peuple ,...peuple et pour chaque portion du peuple , le plus sacré et le plus indispensable des devoirs. Ceux qui usurpent la souveraineté, doivent être mis... | |
 | Jean Baptiste Denisart - 1807 - 858 sivua
...(lit. prélimin., art. 35) celle maxime incandescente , dont on a senti depuis tout le danger : « Quand le gouvernement viole les droits du peuple ,...peuple , et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs. » Cette maxime fut mise en action en l'an... | |
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Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l'insurrection est pour le peuple et pour chaque portion du peuple le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs. 
