tuelles ont déja commencé, et elles se conținuent sans interruption, portant avec elles des fruits dont les générations futures apprécieront encore mieux toute la valeur réelle, alors que la gloire guerrière et politique ne sera plus qu'un simple sujet de vanterie ou ne restera guères dans la mémoire des hommes. Il faut l'espérer-les autres nations, à l'instar de l'Angleterre et de la France encourageront cette espèce de protection internationale jusqu'à ce qu'elle n'ait d'autres limites que celles de la civilisation. Sous cette égide l'enfant du génie répandra partout ses productions pour instruire le genre humain et en faire les délices; il se lancera dans cette voie avec le même sentiment de sécurité que sans doute soutenait jadis Homère lorsque errant au milieu des peuples qu'il charmait par ses chants immortels, le vieux barde recevait partout un accueil qui le mettait à l'abri du danger. Le but que se propose la loi internationale sur les droits des auteurs est un noble but; et si ce petit livre aide à en faire comprendre la portée, et à proclamer les avantages qui en dérivent, l'auteur se croira amplement récompensé. TEMPLE, LONDRES, 1852. APPENDIX-of International Copyright Acts at large ;— I. The 7 & 8 Vic., c. 12 II. The 15 & 16 Vic. c. 12. TABLE DES MATIÈRES. Loi Internationale sur la propriété des Œuvres de Lit- sur les Œuvres de Littérature et d'Art. III. Droit International de propriété sur les Euvres de Littérature et d'Art IV. Convention Internationale entre l'Angle- terre et la France sur la propriété des Euvres de Littérature et d'Art APPENDICE-contenant les Statuts en entier et en 106 THE LAW OF INTERNATIONAL COPYRIGHT BETWEEN ENGLAND AND FRANCE. LOI INTERNATIONALE SUR LA PROPRIÉTÉ DES ŒUVRES DE LITTÉRATURE ET D'ART, ENTRE L'ANGLETERRE ET LA FRANCE. THE LAW OF INTERNATIONAL COPYRIGHT BETWEEN ENGLAND AND FRANCE. THE important Convention, now in full force and effect, between this realm and the French Republic, establishing an international copyright, has of course for its foundation the law of either country upon the subject. To fully understand, therefore, this Convention, and the various statutory orders and ordonnances connected with it, a knowledge of the leading features, at least, of the copyright law in England and France is absolutely necessary. It is therefore here proposed, before entering on the actual matter of the Convention itself, to give a brief summary of the law relative to copyright, as it exists in each of the contracting states. For further and more extensive particulars about it, the reader is referred to "Godson and Burke's Law of Copyright," "The French Codes," and the able" Traité de la Contrefaçon," by M. Blanc, of the Cour Royale. The subject is here confined to those points imperatively requisite to be known; they will occupy the two following chapters. LOI INTERNATIONALE SUR LA PROPRIÉTÉ DES ŒUVRES DE LITTÉRATURE ET D'ART ENTRE L'ANGLETERRE ET LA FRANCE. LA Convention importante, maintenant en vigueur, entre la reine d'Angleterre et la République Française, établissant une loi internationale sur les droits des auteurs, est naturellement fondée sur les lois existantes à ce sujet dans les deux pays. Aussi, pour bien comprendre cette Convention et les statuts, ainsi que les ordonnances qui s'y rapportent, il est absolument nécessaire de connaitre, au moins, les points principaux de la loi sur les droits des auteurs en France et en Angleterre. On se propose donc ici, avant d'aborder la question actuelle de la Convention elle-même, d'exposer sommairement la loi relative aux droits des auteurs, telle qu'elle existe dans chacun des états contractants. Pour de plus amples détails et des éclaircissements plus étendus, il faut renvoyer le lecteur à la "Loi sur les droits des auteurs, de Godson et Burke," aux " Codes Français," et à l'excellent Traité de la Contrefaçon," de M. Blanc, de la Cour Royale. Ici, le sujet est restreint aux points principaux qu'on ne doit point ignorer; ils occuperont les deux chapitres suivants. |