Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 121–123Kraus Reprint, 1970 |
Kirjan sisältä
Tulokset 1 - 3 kokonaismäärästä 34
Sivu 4808
... Président du Congrès , le Conseil consultatif choisit , parmi ses membres , un Président , un Vice - Président et les Présidents des Commissions . 6 . Le Conseil consultatif arrête son Règlement intérieur . 7. En principe , le Conseil ...
... Président du Congrès , le Conseil consultatif choisit , parmi ses membres , un Président , un Vice - Président et les Présidents des Commissions . 6 . Le Conseil consultatif arrête son Règlement intérieur . 7. En principe , le Conseil ...
Sivu 338
... Conseil des Sages , et président régional du MNC - Lumumba , territoire de Kindu . 3 ° ) Kayumba Alimasi , conseiller au Conseil des Sages , et président régional du MNC - L , territoire de Kabambare . 4o ) Mwalimu Salumu , conseiller au ...
... Conseil des Sages , et président régional du MNC - Lumumba , territoire de Kindu . 3 ° ) Kayumba Alimasi , conseiller au Conseil des Sages , et président régional du MNC - L , territoire de Kabambare . 4o ) Mwalimu Salumu , conseiller au ...
Sivu 884
... Conseil d'administration Article 26 Composition ( 1 ) Le Conseil d'administration se compose des représentants des ... Président et un Vice - Président . Le Vice - Président rem- place de droit le Président en cas d'em- pêchement . ( 2 ) ...
... Conseil d'administration Article 26 Composition ( 1 ) Le Conseil d'administration se compose des représentants des ... Président et un Vice - Président . Le Vice - Président rem- place de droit le Président en cas d'em- pêchement . ( 2 ) ...
Muita painoksia - Näytä kaikki
Yleiset termit ja lausekkeet
2º classe accord administrations Affaires Etrangères agents Andorre ARCHIVES DIPLOM ARTICLE avril Bey de Tunis Bolivie budget Casablanca chapitre chargé chérifien Commission conférence conformément consul consulaire consulat contrebande contrôle Convention de commerce crédit crédits CXXI CXXII CXXIV d'arbitrage d'Espagne d'extradition date décembre déclaration demande dépenses diplomatique dispositions échangées Emmanuel Brousse Etats Etats-Unis Etats-Unis d'Amérique extraordinaire et ministre février financier frais Gouvernement Impérial Grande-Bretagne guerre Hadj Mohammed Mokri Haye indemnités internationale JACQUES-LOUIS DUMESNIL janvier judiciaire juillet juin l'Acte d'Algésiras l'Administration l'article l'Etat l'exercice livres turques Maghzen Majesté Maroc marocain mars Meknès ment Merry del Val militaire Ministre des Affaires ministre plénipotentiaire mission Mokri Moulay-Hafid nation nationaux navire nommé novembre octobre ottoman pays Pays-Bas personnel politique portant poste présente convention Président du Conseil protectorat puissances question ratifications règlement Regnault relations République française Russie sera seront service signé sujet sultan Tanger tion traité traité du Bardo Tunisie vice-consul