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I.

1868, 17 gennaio.

FIRENZE.

Dichiarazione scambiata tra l'Italia ed il Baden per l'accessione
di quest'ultimo alla Convenzione di navigazione tra l'Italia
e la Confederazione della Germania del Nord.

Le Royaume d'Italie et la Confédération allemande du Nord ayant conclu à Florence le 14 octobre dernier une Convention de navigation dont l'article treizième réserve à tout Etat qui appartient au Zollverein le droit d'accession, et le Gouvernement Grand-Ducal de Bade ayant manifesté l'intention de se prévaloir de ce droit, le Gouvernement italien animé du désir de contribuer au développement des relations commerciales entre les deux pays, a résolu d'accueillir les propositions qui lui ont été adressées dans ce sens par le Gouvernement Grand-Ducal.

A cet effet, le soussigné Président du Conseil des Ministres et Ministre des affaires étrangères du Royaume d'Italie déclare, par ordre de Sa Majesté le Roi et au nom du Gouvernement royal, accepter l'accession du Gouvernement GrandDucal à la Convention de navigation conclue entre l'Italie et la Confédération allemande du Nord le 14 octobre dernier, de sorte que la dite Convention sera considérée comme étant conclue directement entre le Royaume d'Italie et le Grand

1868

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