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Sivu 57
REMARQUE I. Restent sans influence sur la tarification des articles en verre
creux les inscriptions , désignations , etc. , soufflées ou corrodées . REMARQUE
2. Des verres pour lampes à pétrole , même avec des montures , capuchons et
becs ...
REMARQUE I. Restent sans influence sur la tarification des articles en verre
creux les inscriptions , désignations , etc. , soufflées ou corrodées . REMARQUE
2. Des verres pour lampes à pétrole , même avec des montures , capuchons et
becs ...
Sivu 66
REMARQUE . Rentrent sous l'alinéa i même les ornements en plomb pour
constructions . 599. Ouvrages en zinc , non dénommés ni compris ailleurs : 1 °
grossiers , sans ornements , combinés avec du bois , du fer , du plomb ou de l'
étain non ...
REMARQUE . Rentrent sous l'alinéa i même les ornements en plomb pour
constructions . 599. Ouvrages en zinc , non dénommés ni compris ailleurs : 1 °
grossiers , sans ornements , combinés avec du bois , du fer , du plomb ou de l'
étain non ...
Sivu 215
REMARQUE . L'épaisseur imposable sera celle de la matière la plus mince
contenue dans l'article , mais pour les lithographies sur papier , carton ou autre
matière , on considérera l'épaisseur totale de l'article . 413. Papier à lettre , block
...
REMARQUE . L'épaisseur imposable sera celle de la matière la plus mince
contenue dans l'article , mais pour les lithographies sur papier , carton ou autre
matière , on considérera l'épaisseur totale de l'article . 413. Papier à lettre , block
...
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Yleiset termit ja lausekkeet
accordé actuel Affaires années articles aura Autriche ayant beiden bois Bruxelles cents charge chemin colonies combinés commerce Commission communs compagnies compris compte conditions Conférence conformément Considérant contenant contractantes Convention cours d'autres déclaration délai demande dénommés dernier dispositions doit dollars donner douane effet également Envoyé extraordinaire établi Etats Etats-Unis étrangers extraordinaire et Ministre fabrication fils fines fixé forme général Gouvernement Grèce importés internationale jour jusqu'à kilogr kilogrammes l'article l'entrée l'Etat l'importation laine lieu livre Majesté marchandises matières ment mesures métaux mètre carré mines Ministre nationalité nombre note ouvrés paieront papier pays personnes pièce Pirée plénipotentiaire port Portugal pouces pourra première présente Président principale produits propose Puissances quantité question rapport régime règlements relative REMARQUE reste s'il sera Serbie seront service seulement soie sorte spécialement suite suivant sujet tarif teints territoires tion tissus total Traité trouve valeur verre vigueur vins yard carré