Kirjan sisältä
Tulokset 1 - 3 kokonaismäärästä 60
Sivu 30
Bois de chauffage de toute sorte ; éclats de bois , branches , bûches , blocs ,
racines et autres bois pour le chauffage , le mètre ... Le bois de chauffage de
toute sorte n'est pas soumis à l'impôt de consommation ( Trocharina ) perçu par l'
État .
Bois de chauffage de toute sorte ; éclats de bois , branches , bûches , blocs ,
racines et autres bois pour le chauffage , le mètre ... Le bois de chauffage de
toute sorte n'est pas soumis à l'impôt de consommation ( Trocharina ) perçu par l'
État .
Sivu 172
Dans le cubage des bois dénommés au présent numéro , il ne sera fait aucune
réduction dans le cubage , aux bois rabotés ou avec rainures et languettes . 202.
Racine de bruyère ou bois de bruyère , racine de lierre et de laurier , et bois ...
Dans le cubage des bois dénommés au présent numéro , il ne sera fait aucune
réduction dans le cubage , aux bois rabotés ou avec rainures et languettes . 202.
Racine de bruyère ou bois de bruyère , racine de lierre et de laurier , et bois ...
Sivu 212
Pâte de papier et papier : Pâte de bois pour papier obtenue par procédé
mécanique , 0.01 / 12 la livre sèche ( 0.95 les 100 kilog . ) . REMARQUE . Sera
admise en franchise venant d'un pays , province ou colonie qui n'empêche ni ne
restreint ...
Pâte de papier et papier : Pâte de bois pour papier obtenue par procédé
mécanique , 0.01 / 12 la livre sèche ( 0.95 les 100 kilog . ) . REMARQUE . Sera
admise en franchise venant d'un pays , province ou colonie qui n'empêche ni ne
restreint ...
Mitä ihmiset sanovat - Kirjoita arvostelu
Yhtään arvostelua ei löytynyt.
Muita painoksia - Näytä kaikki
Yleiset termit ja lausekkeet
accordé actuel Affaires années articles aura Autriche ayant beiden bois Bruxelles cents charge chemin colonies combinés commerce Commission communs compagnies compris compte conditions Conférence conformément Considérant contenant contractantes Convention cours d'autres déclaration délai demande dénommés dernier dispositions doit dollars donner douane effet également Envoyé extraordinaire établi Etats Etats-Unis étrangers extraordinaire et Ministre fabrication fils fines fixé forme général Gouvernement Grèce importés internationale jour jusqu'à kilogr kilogrammes l'article l'entrée l'Etat l'importation laine lieu livre Majesté marchandises matières ment mesures métaux mètre carré mines Ministre nationalité nombre note ouvrés paieront papier pays personnes pièce Pirée plénipotentiaire port Portugal pouces pourra première présente Président principale produits propose Puissances quantité question rapport régime règlements relative REMARQUE reste s'il sera Serbie seront service seulement soie sorte spécialement suite suivant sujet tarif teints territoires tion tissus total Traité trouve valeur verre vigueur vins yard carré
Kirjaluettelon tiedot
| Otsikko | Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Numerot 111–112 |
| Avustaja | France. Ministère des affaires étrangères |
| Kustantaja | Amyot, 1970 |
| Alkuperäisteoksen sijainti | Illinois'n yliopisto, Urbana-Champaign |
| Digitoitu | 14. marraskuu 2011 |
| Vie sitaatti | BiBTeX EndNote RefMan |