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Sivu 50
a . bruts , sans combinaison avec d'autres matières , les 100 kilogr . , Is » . b .
bruts , combinés avec du fer et d'autres métaux communs , les 100 kilogr . , 20 » .
c . passés au mordant , teints , laqués , vernis , polis , même combinés avec ...
a . bruts , sans combinaison avec d'autres matières , les 100 kilogr . , Is » . b .
bruts , combinés avec du fer et d'autres métaux communs , les 100 kilogr . , 20 » .
c . passés au mordant , teints , laqués , vernis , polis , même combinés avec ...
Sivu 58
Dans cette catégorie rentrent aussi les tuiles et les dalles de carrelage en verre .
516. Verres de montres et de lunettes , verre optique , lentilles en verre ; tous ces
articles taillés ou non , moulés ou non , colorés , etc. , combinés avec d'autres ...
Dans cette catégorie rentrent aussi les tuiles et les dalles de carrelage en verre .
516. Verres de montres et de lunettes , verre optique , lentilles en verre ; tous ces
articles taillés ou non , moulés ou non , colorés , etc. , combinés avec d'autres ...
Sivu 65
Ouvrages de fer , combinés avec d'autres matières , non spécialement
dénommés ni compris dans ce tarif conventionnel : 1 ° combinés avec des
matières communes , les 100 kilogr . , 40 » . 2 ° combinés avec des matières
fines , les ico kilogr ...
Ouvrages de fer , combinés avec d'autres matières , non spécialement
dénommés ni compris dans ce tarif conventionnel : 1 ° combinés avec des
matières communes , les 100 kilogr . , 40 » . 2 ° combinés avec des matières
fines , les ico kilogr ...
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Yleiset termit ja lausekkeet
accordé actuel Affaires années articles aura Autriche ayant beiden bois Bruxelles cents charge chemin colonies combinés commerce Commission communs compagnies compris compte conditions Conférence conformément Considérant contenant contractantes Convention cours d'autres déclaration délai demande dénommés dernier dispositions doit dollars donner douane effet également Envoyé extraordinaire établi Etats Etats-Unis étrangers extraordinaire et Ministre fabrication fils fines fixé forme général Gouvernement Grèce importés internationale jour jusqu'à kilogr kilogrammes l'article l'entrée l'Etat l'importation laine lieu livre Majesté marchandises matières ment mesures métaux mètre carré mines Ministre nationalité nombre note ouvrés paieront papier pays personnes pièce Pirée plénipotentiaire port Portugal pouces pourra première présente Président principale produits propose Puissances quantité question rapport régime règlements relative REMARQUE reste s'il sera Serbie seront service seulement soie sorte spécialement suite suivant sujet tarif teints territoires tion tissus total Traité trouve valeur verre vigueur vins yard carré
Kirjaluettelon tiedot
| Otsikko | Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Numerot 111–112 |
| Avustaja | France. Ministère des affaires étrangères |
| Kustantaja | Amyot, 1970 |
| Alkuperäisteoksen sijainti | Illinois'n yliopisto, Urbana-Champaign |
| Digitoitu | 14. marraskuu 2011 |
| Vie sitaatti | BiBTeX EndNote RefMan |