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Sivu 61
Ustensiles non dénommés ailleurs pour l'usage agricole : charrues , pièces de
charrue , outils - batteur de terre , pour herser le maïs , pour hacher la paille , etc.
: a . pesant par pièce plus de 3 kilogrammes , les 100 kilogr . , 12 » . b . pesant ...
Ustensiles non dénommés ailleurs pour l'usage agricole : charrues , pièces de
charrue , outils - batteur de terre , pour herser le maïs , pour hacher la paille , etc.
: a . pesant par pièce plus de 3 kilogrammes , les 100 kilogr . , 12 » . b . pesant ...
Sivu 179
100 de la valeur . en emballages contenant au moins 1/2 baril et non dénommés
, 30 p . 100 de la valeur . Caviar et autres æufs de poisson conservés , 30 p . 100
de la valeur . 271. Poisson d'eau douce non dénommé , 0.001 / 4 la livre ( 0.03 ...
100 de la valeur . en emballages contenant au moins 1/2 baril et non dénommés
, 30 p . 100 de la valeur . Caviar et autres æufs de poisson conservés , 30 p . 100
de la valeur . 271. Poisson d'eau douce non dénommé , 0.001 / 4 la livre ( 0.03 ...
Sivu 227
Déchets non dénommés , 10 p . 100 de la valeur . 480. Il sera imposé , perçu et
acquitté , à l'importation de tous les articles bruts ou non ouvrés , non dénommés
, un droit de 10 p . 100 á la valeur , et sur les articles ouvrés en tout ou partie ...
Déchets non dénommés , 10 p . 100 de la valeur . 480. Il sera imposé , perçu et
acquitté , à l'importation de tous les articles bruts ou non ouvrés , non dénommés
, un droit de 10 p . 100 á la valeur , et sur les articles ouvrés en tout ou partie ...
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Yleiset termit ja lausekkeet
accordé actuel Affaires années articles aura Autriche ayant beiden bois Bruxelles cents charge chemin colonies combinés commerce Commission communs compagnies compris compte conditions Conférence conformément Considérant contenant contractantes Convention cours d'autres déclaration délai demande dénommés dernier dispositions doit dollars donner douane effet également Envoyé extraordinaire établi Etats Etats-Unis étrangers extraordinaire et Ministre fabrication fils fines fixé forme général Gouvernement Grèce importés internationale jour jusqu'à kilogr kilogrammes l'article l'entrée l'Etat l'importation laine lieu livre Majesté marchandises matières ment mesures métaux mètre carré mines Ministre nationalité nombre note ouvrés paieront papier pays personnes pièce Pirée plénipotentiaire port Portugal pouces pourra première présente Président principale produits propose Puissances quantité question rapport régime règlements relative REMARQUE reste s'il sera Serbie seront service seulement soie sorte spécialement suite suivant sujet tarif teints territoires tion tissus total Traité trouve valeur verre vigueur vins yard carré
Kirjaluettelon tiedot
| Otsikko | Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Numerot 111–112 |
| Avustaja | France. Ministère des affaires étrangères |
| Kustantaja | Amyot, 1970 |
| Alkuperäisteoksen sijainti | Illinois'n yliopisto, Urbana-Champaign |
| Digitoitu | 14. marraskuu 2011 |
| Vie sitaatti | BiBTeX EndNote RefMan |