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Sivu 37
Ex 255. Acétone , purifié ou non , les 100 kilogr . , 10 » . 277. Tissus de coton
unis : 1 ° Tissus pesant par mètre carré plus de 120 grammes et ayant en chaîne
et en trame dans un carré de i centimètre de côté : a . jusqu'à so fils , les 100
kilogr .
Ex 255. Acétone , purifié ou non , les 100 kilogr . , 10 » . 277. Tissus de coton
unis : 1 ° Tissus pesant par mètre carré plus de 120 grammes et ayant en chaîne
et en trame dans un carré de i centimètre de côté : a . jusqu'à so fils , les 100
kilogr .
Sivu 199
... un droit inférieur à so p . 1oo de la valeur . 352. Tissus unis , de fils de jute
simples , de toute dénomination , pesant par yard carré au moins 6 onces ( 186
grammes par mètre carré ) , chaîne et trame comprises , contenant par pouce
carré ...
... un droit inférieur à so p . 1oo de la valeur . 352. Tissus unis , de fils de jute
simples , de toute dénomination , pesant par yard carré au moins 6 onces ( 186
grammes par mètre carré ) , chaîne et trame comprises , contenant par pouce
carré ...
Sivu 212
Pour établir le nombre de fils par pouce dans la chaîne , les fils doubles seront
comptés comme deux fils simples , les fils triples comme trois fils simples , et
ainsi de suite . 405. Fils de toute sorte , soie artificielle et crin artificiel et imitation
de ...
Pour établir le nombre de fils par pouce dans la chaîne , les fils doubles seront
comptés comme deux fils simples , les fils triples comme trois fils simples , et
ainsi de suite . 405. Fils de toute sorte , soie artificielle et crin artificiel et imitation
de ...
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accordé actuel Affaires années articles aura Autriche ayant beiden bois Bruxelles cents charge chemin colonies combinés commerce Commission communs compagnies compris compte conditions Conférence conformément Considérant contenant contractantes Convention cours d'autres déclaration délai demande dénommés dernier dispositions doit dollars donner douane effet également Envoyé extraordinaire établi Etats Etats-Unis étrangers extraordinaire et Ministre fabrication fils fines fixé forme général Gouvernement Grèce importés internationale jour jusqu'à kilogr kilogrammes l'article l'entrée l'Etat l'importation laine lieu livre Majesté marchandises matières ment mesures métaux mètre carré mines Ministre nationalité nombre note ouvrés paieront papier pays personnes pièce Pirée plénipotentiaire port Portugal pouces pourra première présente Président principale produits propose Puissances quantité question rapport régime règlements relative REMARQUE reste s'il sera Serbie seront service seulement soie sorte spécialement suite suivant sujet tarif teints territoires tion tissus total Traité trouve valeur verre vigueur vins yard carré
Kirjaluettelon tiedot
| Otsikko | Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Numerot 111–112 |
| Avustaja | France. Ministère des affaires étrangères |
| Kustantaja | Amyot, 1970 |
| Alkuperäisteoksen sijainti | Illinois'n yliopisto, Urbana-Champaign |
| Digitoitu | 14. marraskuu 2011 |
| Vie sitaatti | BiBTeX EndNote RefMan |