Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 111–112Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 37
... fils , les 100 kilogr . , 60 » . b . de 50 à 80 fils , les 100 kilogr . , So » . c . au - dessus de 80 fils , les 100 kilogr . , 100 » . 2 ° Tissus pesant par mètre carré de 60 à 120 grammes et ayant en chaîne et en trame dans un carré ...
... fils , les 100 kilogr . , 60 » . b . de 50 à 80 fils , les 100 kilogr . , So » . c . au - dessus de 80 fils , les 100 kilogr . , 100 » . 2 ° Tissus pesant par mètre carré de 60 à 120 grammes et ayant en chaîne et en trame dans un carré ...
Sivu 43
... fils textiles , tissus , étoffes brodées et passementeries , fabriqués à l'aide de plusieurs matières textiles , à l ... fils de métaux communs , ni dorés ni argentés , sont soumis à une surtaxe douanière de 5 % . 7. Les tissus et autres ...
... fils textiles , tissus , étoffes brodées et passementeries , fabriqués à l'aide de plusieurs matières textiles , à l ... fils de métaux communs , ni dorés ni argentés , sont soumis à une surtaxe douanière de 5 % . 7. Les tissus et autres ...
Sivu 199
... fils de jute simples , de toute dénomination , pesant par yard carré au moins 6 onces ( 186 grammes par mètre carré ) , chaîne et trame comprises , contenant par pouce carré ( 6 cent . car . 45 : jusqu'à 30 fils , 0.009 / 16 la livre et ...
... fils de jute simples , de toute dénomination , pesant par yard carré au moins 6 onces ( 186 grammes par mètre carré ) , chaîne et trame comprises , contenant par pouce carré ( 6 cent . car . 45 : jusqu'à 30 fils , 0.009 / 16 la livre et ...
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