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Sivu 45
... non nickelés et non recouverts d'autres métaux ou de leurs alliages , les 100
kilogr . , 140 » 2o en combinaison avec dų laiton en tôles ou avec d'autres
métaux communs , même avec du fer ou de l'acier nickelés , ou recouverts d'
autres ...
... non nickelés et non recouverts d'autres métaux ou de leurs alliages , les 100
kilogr . , 140 » 2o en combinaison avec dų laiton en tôles ou avec d'autres
métaux communs , même avec du fer ou de l'acier nickelés , ou recouverts d'
autres ...
Sivu 65
4 ° combinés avec des métaux précieux : a . avec de l'or , les 100 kilogr . , 450 » .
b . avec de l'argent , les 100 kilogr . , 300 » . REMARQUE 3 au chapitre Fer . Le
fer en barres , la tôle , le fil de fer et autres ouvrages en fer qui sont recouverts ...
4 ° combinés avec des métaux précieux : a . avec de l'or , les 100 kilogr . , 450 » .
b . avec de l'argent , les 100 kilogr . , 300 » . REMARQUE 3 au chapitre Fer . Le
fer en barres , la tôle , le fil de fer et autres ouvrages en fer qui sont recouverts ...
Sivu 66
2 ° fins , peints , bronzés , vernis , laqués , polis , recouverts de métaux communs
ou d'alliages de métaux communs , les 100 kilogr . , 60 » . 3 ° combinés avec d'
autres matières , en tant qu'ils ne rentrent pas dans la bijouterie et les objets de ...
2 ° fins , peints , bronzés , vernis , laqués , polis , recouverts de métaux communs
ou d'alliages de métaux communs , les 100 kilogr . , 60 » . 3 ° combinés avec d'
autres matières , en tant qu'ils ne rentrent pas dans la bijouterie et les objets de ...
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accordé actuel Affaires années articles aura Autriche ayant beiden bois Bruxelles cents charge chemin colonies combinés commerce Commission communs compagnies compris compte conditions Conférence conformément Considérant contenant contractantes Convention cours d'autres déclaration délai demande dénommés dernier dispositions doit dollars donner douane effet également Envoyé extraordinaire établi Etats Etats-Unis étrangers extraordinaire et Ministre fabrication fils fines fixé forme général Gouvernement Grèce importés internationale jour jusqu'à kilogr kilogrammes l'article l'entrée l'Etat l'importation laine lieu livre Majesté marchandises matières ment mesures métaux mètre carré mines Ministre nationalité nombre note ouvrés paieront papier pays personnes pièce Pirée plénipotentiaire port Portugal pouces pourra première présente Président principale produits propose Puissances quantité question rapport régime règlements relative REMARQUE reste s'il sera Serbie seront service seulement soie sorte spécialement suite suivant sujet tarif teints territoires tion tissus total Traité trouve valeur verre vigueur vins yard carré
Kirjaluettelon tiedot
| Otsikko | Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Numerot 111–112 |
| Avustaja | France. Ministère des affaires étrangères |
| Kustantaja | Amyot, 1970 |
| Alkuperäisteoksen sijainti | Illinois'n yliopisto, Urbana-Champaign |
| Digitoitu | 14. marraskuu 2011 |
| Vie sitaatti | BiBTeX EndNote RefMan |