Sivut kuvina
PDF

PASINOMIE.

QUATRIÈME SÉRIE.

RÈGNE DE LÉOPOLD II.

TOME XIII.

ANNÉE 187 8.

Bruxelles. — Typ. BRUYLANT-CHRISTOPHE & Cie.

COLLECTION COMPLÈTE

DES

ET

LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX
QUI PEUVENT ÊTRE INVOQUÉS EN BELGIQUE.

[merged small][merged small][ocr errors]

PROFESSEUR ORDINAIRE A L'UNIVERSITÉ DE LIÈGE, COMMANDEUR DE L'ORDRE DE LÉOPOLD, ETO.

[merged small][graphic][subsumed][subsumed][subsumed]

BRUXELLES.
BRUYLANT-CHRISTOPHE ET C'e, LIBRAIRES-ÉDITEURS,

RUE BLAES, 33.

[ocr errors][ocr errors][merged small][ocr errors]

COLLECTION COMPLÈTE

DES

LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX

QUI PEUVENT ÊTRE INVOQUÉS EN BELGIQUE.

MONARCHIE CONSTITUTIONNELLE.

RÈGNE DE LÉOPOLD II.

MONITEUR BELGE. - ANNÉE 1878.

1. - 2 JANVIER 1878. – Arrêté lenie. Le traitement de second vicaire

royal qui érige en succursale la chapelle de la succursale de Lanaeken est supprimé. de Douvrain à Baudour.- Un traitement (Monit, du 8 janvier 1878.) de 950 francs est attaché à la place de desservant de cette succursale. (Monit. du 8 janvier 1878.)

| 4. – 2 JANVIER 1878. – Arrêté

royal portant; 2. - 2 JANVIER 1878. - Arrêté | Article unique. A compter du premier jour du royal qui érige en succursale la chapelle

mois qui suivra la publication du présent arrêlé,

| un traitement de 600 franes est allaché aux places de Daussoulx. Un traitement de 950 fr.

de vicaire ci-dessous désignées : est attaché à la place de desservant de celte

Première place de vicaire : succursale. (Monit. du 8 janvier 1878.) | De l'église de Saint-Nicolas lez-Liége.

Deuxième place de vicaire :

10 De l'église de Zonnebeke ; 3. – 2 JANVIER 1878. - Arrêté 20 De l'église de Saint-Joseph, à Alost :

3. De l'église de Jetle-Saint-Pierre, et royal qui érige l'église de Smeermaes en

40 De l'église de Forest (Brabant). chapelle ressortissant à la succursale de

Quatrième place de vicaire : Lanaeken (Limbourg). - Un traitement de l'église Saint-Roch, à Laeken-Molenbeekde 600 francs est attaché à ladite chapel- | Saint-Jean. (Monil. du 8 janvier 1878.)

« EdellinenJatka »