Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Nide 35;Niteet 55–56Amyot, 1970 |
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Sivu 9
... valeur déclarée . L'échange des objets de la poste aux lettres ( lettres , cartes postales et envois sous bande ) et des lettres avec valeur déclarée sera effectué con- formément aux dispositions des traités postaux internationaux en ...
... valeur déclarée . L'échange des objets de la poste aux lettres ( lettres , cartes postales et envois sous bande ) et des lettres avec valeur déclarée sera effectué con- formément aux dispositions des traités postaux internationaux en ...
Sivu 13
... valeur décla- rée et les règlements pour l'exécution de ces traités . - Art . 4. Colis . - Par rapport au dépôt et à la distribution des colis , seront appliqués les lois et règlements intérieurs de chaque pays . Les colis avec ou sans ...
... valeur décla- rée et les règlements pour l'exécution de ces traités . - Art . 4. Colis . - Par rapport au dépôt et à la distribution des colis , seront appliqués les lois et règlements intérieurs de chaque pays . Les colis avec ou sans ...
Sivu 85
... valeur . Ainsi la Mary Taylor et la Mary Ellen ont été cons- truites il y a trente - cinq ans ; la Lilly a quarante - six ans de service ; le Black Diamond ( appelé la Catherine en 1890 ) , la Juniata , le Wanderer , la Letitia et le ...
... valeur . Ainsi la Mary Taylor et la Mary Ellen ont été cons- truites il y a trente - cinq ans ; la Lilly a quarante - six ans de service ; le Black Diamond ( appelé la Catherine en 1890 ) , la Juniata , le Wanderer , la Letitia et le ...
Sisältö
Mars | 5 |
Février | 24 |
France Décret interdisant à la Martinique lexportation | 30 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
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