Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 93–94Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 153
... après le N ° 215 ,, comme articles ordinaires de fantaisie , tandis que , conformément à la remarque au N ° 177 ,, du tarif autonome russe , ils devraient être taxés d'après le N ° 61 ,, du tarif conventionnel puisqu'ils ne sont pourvus ...
... après le N ° 215 ,, comme articles ordinaires de fantaisie , tandis que , conformément à la remarque au N ° 177 ,, du tarif autonome russe , ils devraient être taxés d'après le N ° 61 ,, du tarif conventionnel puisqu'ils ne sont pourvus ...
Sivu 154
... après le N ° 75 ,, . , et , ) En 1901 , les bureaux de douane russes ont commencé à tarifer les pla- ques de Mettlach ( carreaux de terre cuite pour dallage et pour revêtement de murs , vernissés , unicolores et multicolores ) d'après ...
... après le N ° 75 ,, . , et , ) En 1901 , les bureaux de douane russes ont commencé à tarifer les pla- ques de Mettlach ( carreaux de terre cuite pour dallage et pour revêtement de murs , vernissés , unicolores et multicolores ) d'après ...
Sivu 155
... après la circulaire douanière N ° 12.608 de l'année 1896 les instruments de musique de toute espèce connus sous le ... après le N ° 215 ( 61 ) La Russie a tarifé tous les ouvrages en papier maché qui ont l'appa- rence d'ouvrages de ...
... après la circulaire douanière N ° 12.608 de l'année 1896 les instruments de musique de toute espèce connus sous le ... après le N ° 215 ( 61 ) La Russie a tarifé tous les ouvrages en papier maché qui ont l'appa- rence d'ouvrages de ...
Sisältö
Février | 450 |
conclu à Paris le 18 mai 1904 entre la France lAllemagne | 573 |
262 | 653 |
Tekijänoikeudet | |
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Yleiset termit ja lausekkeet
actuellement Affaires étrangères Agents alinéa allemand Annexe arbitral articles Attendu baux Britannique Caracas chalutiers commerce Commissaires Commission company concerne conditions conformément conseil Conseil fédéral suisse consulaires conventionnel coton Cuba d'Allemagne d'après d'arbitrage décembre déclaration DIPL dispositions Dominican Government douane écrus Etats Etats-Unis Etats-Unis d'Amérique exempt fédéral Gouvernement Impérial Gouvernement Japonais Gouvernement Russe Gouvernement vénézuélien Grande-Bretagne guerre Hautes Parties contractantes Haye interest international italien janvier Japon JOHN HAY l'Agent du Gouvernement l'alinéa l'Amiral l'article l'Etat l'interdiction l'Italie lires locales loi nationale lord Lansdowne machines Majesté marchandises Marquis de Lansdowne ment militaires Ministère des Affaires Ministre Monsieur navires Norvège O'Beirne payment pays Pays-Bas plénipotentiaires Pontianak poud présente Convention Président procès-verbal Protocole Puerto Plata question ratifications règlement Republic of Cuba réserve Russie séance Secrétaire sera seront service Signé spécialement stipulations Suède Suède et Norvège Suisse suivant surtaxe taxes tion tissus torpilleurs Tribunal United States Venezuela vigueur