Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 93–94Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 84
... italien , un peu plus tard , l'occasion désirée par lui . J'ai ajouté qu'il me semblait parfaite- ment naturel que , lorsque des événements d'une telle importance allaient se passer sur les côtes du Venezuela , le Gouvernement italien ...
... italien , un peu plus tard , l'occasion désirée par lui . J'ai ajouté qu'il me semblait parfaite- ment naturel que , lorsque des événements d'une telle importance allaient se passer sur les côtes du Venezuela , le Gouvernement italien ...
Sivu 290
... italien : g et c exempt ; li- vres en texte mixte : g 15.- , c exempt . ( 2 ) Les livres reliés avec ivoire , écaille , nacre , etc. , ou avec garnitures de métaux pré- cieux , sont soumis , d'après le répertoire du tarif italien , au ...
... italien : g et c exempt ; li- vres en texte mixte : g 15.- , c exempt . ( 2 ) Les livres reliés avec ivoire , écaille , nacre , etc. , ou avec garnitures de métaux pré- cieux , sont soumis , d'après le répertoire du tarif italien , au ...
Sivu 326
... italien de 1863 , taux qui fut porté dans la suite à 8 lires d'abord , puis en 1889 à 11 lires . Les droits sur les mouchoirs , article essentiel de l'impression sur coton , descendent de 146,90 à 90 lires et de 160 , 10 à 100 lires ...
... italien de 1863 , taux qui fut porté dans la suite à 8 lires d'abord , puis en 1889 à 11 lires . Les droits sur les mouchoirs , article essentiel de l'impression sur coton , descendent de 146,90 à 90 lires et de 160 , 10 à 100 lires ...
Sisältö
Février | 450 |
conclu à Paris le 18 mai 1904 entre la France lAllemagne | 573 |
262 | 653 |
Tekijänoikeudet | |
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Yleiset termit ja lausekkeet
actuellement Affaires étrangères Agents alinéa allemand Annexe arbitral articles Attendu baux Britannique Caracas chalutiers commerce Commissaires Commission company concerne conditions conformément conseil Conseil fédéral suisse consulaires conventionnel coton Cuba d'Allemagne d'après d'arbitrage décembre déclaration DIPL dispositions Dominican Government douane écrus Etats Etats-Unis Etats-Unis d'Amérique exempt fédéral Gouvernement Impérial Gouvernement Japonais Gouvernement Russe Gouvernement vénézuélien Grande-Bretagne guerre Hautes Parties contractantes Haye interest international italien janvier Japon JOHN HAY l'Agent du Gouvernement l'alinéa l'Amiral l'article l'Etat l'interdiction l'Italie lires locales loi nationale lord Lansdowne machines Majesté marchandises Marquis de Lansdowne ment militaires Ministère des Affaires Ministre Monsieur navires Norvège O'Beirne payment pays Pays-Bas plénipotentiaires Pontianak poud présente Convention Président procès-verbal Protocole Puerto Plata question ratifications règlement Republic of Cuba réserve Russie séance Secrétaire sera seront service Signé spécialement stipulations Suède Suède et Norvège Suisse suivant surtaxe taxes tion tissus torpilleurs Tribunal United States Venezuela vigueur