Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 93–94Kraus Reprint, 1970 |
Kirjan sisältä
Tulokset 1 - 3 kokonaismäärästä 81
Sivu 34
... jusqu'à son confluent avec le fleuve Tungvai , qui se jette dans l'estuaire de Kratt . Puis , elle suivra ledit fleuve jusqu'à son confluent avec la rivière Klong - Dja . Ce confluent se trouve environ à mi - chemin entre le confluent ...
... jusqu'à son confluent avec le fleuve Tungvai , qui se jette dans l'estuaire de Kratt . Puis , elle suivra ledit fleuve jusqu'à son confluent avec la rivière Klong - Dja . Ce confluent se trouve environ à mi - chemin entre le confluent ...
Sivu 303
... jusqu'à 15 ° d'alcool , et moût ( 1 ) . Vins Marsala , Malvasia , Moscato , Vernaccia , jusqu'à 18 ° d'alcool ( 1 ) .. - - .... Note . Ad no 117 et 119. 1. Est accordée une déduction de 6 % pour le vin nouveau , c'est - à- dire que les ...
... jusqu'à 15 ° d'alcool , et moût ( 1 ) . Vins Marsala , Malvasia , Moscato , Vernaccia , jusqu'à 18 ° d'alcool ( 1 ) .. - - .... Note . Ad no 117 et 119. 1. Est accordée une déduction de 6 % pour le vin nouveau , c'est - à- dire que les ...
Sivu 346
... jusqu'à 38 fils 200 18 Plus de 38 fils .. 420 51 7 à 13 kg . par 100 m3 ... 978 47 27 fils ou moins .... 78 Plus de 27 jusqu'à 38 fils 538 27 Plus de 38 fils .... 342 14 3 à 7 kg . par 100 m3 .. 343 25 27 fils ou moins ... 113 Plus de ...
... jusqu'à 38 fils 200 18 Plus de 38 fils .. 420 51 7 à 13 kg . par 100 m3 ... 978 47 27 fils ou moins .... 78 Plus de 27 jusqu'à 38 fils 538 27 Plus de 38 fils .... 342 14 3 à 7 kg . par 100 m3 .. 343 25 27 fils ou moins ... 113 Plus de ...
Sisältö
Février | 450 |
conclu à Paris le 18 mai 1904 entre la France lAllemagne | 573 |
262 | 653 |
Tekijänoikeudet | |
Muita painoksia - Näytä kaikki
Yleiset termit ja lausekkeet
actuellement Affaires étrangères Agents alinéa allemand Annexe arbitral articles Attendu baux Britannique Caracas chalutiers commerce Commissaires Commission company concerne conditions conformément conseil Conseil fédéral suisse consulaires conventionnel coton Cuba d'Allemagne d'après d'arbitrage décembre déclaration DIPL dispositions Dominican Government douane écrus Etats Etats-Unis Etats-Unis d'Amérique exempt fédéral Gouvernement Impérial Gouvernement Japonais Gouvernement Russe Gouvernement vénézuélien Grande-Bretagne guerre Hautes Parties contractantes Haye interest international italien janvier Japon JOHN HAY l'Agent du Gouvernement l'alinéa l'Amiral l'article l'Etat l'interdiction l'Italie lires locales loi nationale lord Lansdowne machines Majesté marchandises Marquis de Lansdowne ment militaires Ministère des Affaires Ministre Monsieur navires Norvège O'Beirne payment pays Pays-Bas plénipotentiaires Pontianak poud présente Convention Président procès-verbal Protocole Puerto Plata question ratifications règlement Republic of Cuba réserve Russie séance Secrétaire sera seront service Signé spécialement stipulations Suède Suède et Norvège Suisse suivant surtaxe taxes tion tissus torpilleurs Tribunal United States Venezuela vigueur