Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 93–94Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 155
... suivant le N ° 215 . Nous avons demandé pour les bobines la tarification suivant le N ° 1772 La Russie , comme concession , n'accorda que la tarification d'après le N ° 177 , ( circ . douanière du 5 avril 1899 - N ° 6.974 alinéa 4 ...
... suivant le N ° 215 . Nous avons demandé pour les bobines la tarification suivant le N ° 1772 La Russie , comme concession , n'accorda que la tarification d'après le N ° 177 , ( circ . douanière du 5 avril 1899 - N ° 6.974 alinéa 4 ...
Sivu 284
... suivant l'espèce ( 1 ) . 2. Les mousselines ouvrées , écrues et blanchies , et les mousselines brochées ( au plumetis ) , écrues et blan- ..chies , pesant plus de 3 kg . les 100 mètres carrés , de l'espèce des échantillons annexés au ...
... suivant l'espèce ( 1 ) . 2. Les mousselines ouvrées , écrues et blanchies , et les mousselines brochées ( au plumetis ) , écrues et blan- ..chies , pesant plus de 3 kg . les 100 mètres carrés , de l'espèce des échantillons annexés au ...
Sivu 770
... suivant ce classement et suivant l'ordre de préférence de chacun des candidats . Chacun d'eux n'est désigné que pour un seul emploi . Notification du classement établi et de l'attribution des emplois est adressée aux corps de troupe ...
... suivant ce classement et suivant l'ordre de préférence de chacun des candidats . Chacun d'eux n'est désigné que pour un seul emploi . Notification du classement établi et de l'attribution des emplois est adressée aux corps de troupe ...
Sisältö
Février | 450 |
conclu à Paris le 18 mai 1904 entre la France lAllemagne | 573 |
262 | 653 |
Tekijänoikeudet | |
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Yleiset termit ja lausekkeet
actuellement Affaires étrangères Agents alinéa allemand Annexe arbitral articles Attendu baux Britannique Caracas chalutiers commerce Commissaires Commission company concerne conditions conformément conseil Conseil fédéral suisse consulaires conventionnel coton Cuba d'Allemagne d'après d'arbitrage décembre déclaration DIPL dispositions Dominican Government douane écrus Etats Etats-Unis Etats-Unis d'Amérique exempt fédéral Gouvernement Impérial Gouvernement Japonais Gouvernement Russe Gouvernement vénézuélien Grande-Bretagne guerre Hautes Parties contractantes Haye interest international italien janvier Japon JOHN HAY l'Agent du Gouvernement l'alinéa l'Amiral l'article l'Etat l'interdiction l'Italie lires locales loi nationale lord Lansdowne machines Majesté marchandises Marquis de Lansdowne ment militaires Ministère des Affaires Ministre Monsieur navires Norvège O'Beirne payment pays Pays-Bas plénipotentiaires Pontianak poud présente Convention Président procès-verbal Protocole Puerto Plata question ratifications règlement Republic of Cuba réserve Russie séance Secrétaire sera seront service Signé spécialement stipulations Suède Suède et Norvège Suisse suivant surtaxe taxes tion tissus torpilleurs Tribunal United States Venezuela vigueur