Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 93–94Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 286
... tissus sans franges et non gaufrés ( 1 ) . e Tissus de laine brodés : 1. à point de chaînette ( g et c droit du tissu plus 200. - ) . ( Droit conventionnel du tissu augmenté de 150 lires les 100 kg . ) . 2. à point passé ( g et c droit du ...
... tissus sans franges et non gaufrés ( 1 ) . e Tissus de laine brodés : 1. à point de chaînette ( g et c droit du tissu plus 200. - ) . ( Droit conventionnel du tissu augmenté de 150 lires les 100 kg . ) . 2. à point passé ( g et c droit du ...
Sivu 347
... tissus pesant moins de 13 kg . L'Angleterre a encore importé en Italie en 1903 , 554 q . de tissus écrus ( 1886 : 13,589 q . ) et l'Allemagne 393 q . ( 1886 : 5,083 q . ) . b . Tissus blanchis . Ici aussi nous nous sommes contentés de ...
... tissus pesant moins de 13 kg . L'Angleterre a encore importé en Italie en 1903 , 554 q . de tissus écrus ( 1886 : 13,589 q . ) et l'Allemagne 393 q . ( 1886 : 5,083 q . ) . b . Tissus blanchis . Ici aussi nous nous sommes contentés de ...
Sivu 348
... tissus , qui constituent la presque totalité de notre exportation en Italie , est donc de 146.90 lires ( jusqu'à 27 fils ) et de 160.10 lires pour les tissus de 27 à 38 fils . Le nouveau traité a arrêté des droits fixes de 90 et 100 ...
... tissus , qui constituent la presque totalité de notre exportation en Italie , est donc de 146.90 lires ( jusqu'à 27 fils ) et de 160.10 lires pour les tissus de 27 à 38 fils . Le nouveau traité a arrêté des droits fixes de 90 et 100 ...
Sisältö
Février | 450 |
conclu à Paris le 18 mai 1904 entre la France lAllemagne | 573 |
262 | 653 |
Tekijänoikeudet | |
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Yleiset termit ja lausekkeet
actuellement Affaires étrangères Agents alinéa allemand Annexe arbitral articles Attendu baux Britannique Caracas chalutiers commerce Commissaires Commission company concerne conditions conformément conseil Conseil fédéral suisse consulaires conventionnel coton Cuba d'Allemagne d'après d'arbitrage décembre déclaration DIPL dispositions Dominican Government douane écrus Etats Etats-Unis Etats-Unis d'Amérique exempt fédéral Gouvernement Impérial Gouvernement Japonais Gouvernement Russe Gouvernement vénézuélien Grande-Bretagne guerre Hautes Parties contractantes Haye interest international italien janvier Japon JOHN HAY l'Agent du Gouvernement l'alinéa l'Amiral l'article l'Etat l'interdiction l'Italie lires locales loi nationale lord Lansdowne machines Majesté marchandises Marquis de Lansdowne ment militaires Ministère des Affaires Ministre Monsieur navires Norvège O'Beirne payment pays Pays-Bas plénipotentiaires Pontianak poud présente Convention Président procès-verbal Protocole Puerto Plata question ratifications règlement Republic of Cuba réserve Russie séance Secrétaire sera seront service Signé spécialement stipulations Suède Suède et Norvège Suisse suivant surtaxe taxes tion tissus torpilleurs Tribunal United States Venezuela vigueur