Dictionnaire de la pénalité dans toutes les parties du monde connu, Nide 4Rousselon, 1824 |
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Sivu 8
... peine ignominieuse , et rien de plus : les mœurs suffisaient pour maintenir la ... mort : ceux qui dans ce cas cachaient un esclave pour le sauver , étaient ... puni . Si un maître avait été tué dans un voyage , on faisait mourir ceux ...
... peine ignominieuse , et rien de plus : les mœurs suffisaient pour maintenir la ... mort : ceux qui dans ce cas cachaient un esclave pour le sauver , étaient ... puni . Si un maître avait été tué dans un voyage , on faisait mourir ceux ...
Sivu 12
... puni de mort . Tout étranger surpris à lever les plans des camps , quartiers , cantonnemens , fortifications , ar- senaux , magasins , manufactures , usines , canaux , rivières , est considéré comme espion et puni de mort . Le Code ...
... puni de mort . Tout étranger surpris à lever les plans des camps , quartiers , cantonnemens , fortifications , ar- senaux , magasins , manufactures , usines , canaux , rivières , est considéré comme espion et puni de mort . Le Code ...
Sivu 15
... peine des travaux forcés à temps . —Le Code pénal a également prévu les con ... puni d'une amende de 16 fr . à , 100 fr .; en cas de récidive il encourt ... mort dans un bain . A Rome on en usa souvent de même , et Constantin fit ...
... peine des travaux forcés à temps . —Le Code pénal a également prévu les con ... puni d'une amende de 16 fr . à , 100 fr .; en cas de récidive il encourt ... mort dans un bain . A Rome on en usa souvent de même , et Constantin fit ...
Sivu 18
... puni pour trahison ou félonie , tandis que l'accusé qu'il aurait laissé échapper prouverait son innocence ; mais à ... mort , et que la seule négligence qui , de leur part , aurait donné lieu à cette évasion , fût punic de deux années d ...
... puni pour trahison ou félonie , tandis que l'accusé qu'il aurait laissé échapper prouverait son innocence ; mais à ... mort , et que la seule négligence qui , de leur part , aurait donné lieu à cette évasion , fût punic de deux années d ...
Sivu 61
... mort . En Angleterre , le crime de faux , crimen falsi , était puni , sous la loi civile , par le bannissement et quelquefois par la mort . Voici la définition qui en est donnée par le droit coutumier : « C'est une fabrication fraudu ...
... mort . En Angleterre , le crime de faux , crimen falsi , était puni , sous la loi civile , par le bannissement et quelquefois par la mort . Voici la définition qui en est donnée par le droit coutumier : « C'est une fabrication fraudu ...
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Yleiset termit ja lausekkeet
accusé ACHEM amende anciens Angleterre Aracanais arrêt attaché avaient bannissement brûler cérémonie Charles IX citoyens civil Clotaire Ier Code pénal condamné à mort corps coupable coups crime criminel déclaration défendit délits devant dicastère donner Égypte emprisonnement enfans ensuite épouse esclaves Espagne espèce évêque excommunié exécuté faisait femme fille forfaiture fouet fourches François Ier galères héliastes Henri III homme infliger jeter jours jugemens juges juifs jurés jury jusqu'à justice l'accusé l'amende l'église l'époux l'exécution l'inquisition législation lèpre lèse-majesté lieu lois lois somptuaires lorsqu'il Louis Louis IX Louis XIV main maison maître mari mariage marier ment meurtre mois nommé ordonna pable pape parens peine pendant père personnes peuple pieds police polygamie porte pouvait première prêtre prince prison prononcer publique puni de mort quelquefois Romains Rome royaume s'il saint seigneur sentence serait servir seul siècle sorte supplice tête tion travaux forcés tribunal usage
Suositut otteet
Sivu 11 - Quiconque, soit en faisant usage de faux noms ou de fausses qualités, soit en employant des manœuvres frauduleuses pour persuader l'existence de fausses entreprises, d'un pouvoir ou d'un crédit imaginaire, ou pour faire naître l'espérance ou la crainte d'un succès, d'un accident ou de tout autre événement chimérique...
Sivu 204 - Provocation aux crimes et délits. Art. 23. — Seront punis comme complices d'une action qualifiée crime ou délit ceux qui, soit par des discours, cris ou menaces proférés dans des lieux ou réunions publics, soit par des écrits, des imprimés vendus ou distribués, mis en vente ou exposés dans des lieux ou réunions publics, soit par .des placards ou affiches, exposés aux regards du public, auront directement provoqué l'auteur ou les auteurs à commettre ladite action si la provocation...
Sivu 33 - Le meurtre commis par l'époux sur l'épouse, ou par celleci sur son époux , n'est pas excusable , si la vie de l'époux ou de l'épouse qui a commis le meurtre n'a pas été mise en péril dans le moment même où le meurtre a eu lieu.
Sivu 218 - Quiconque aura été condamné à la peine des travaux forcés à temps, de la détention ou de la réclusion, sera de plus, pendant la durée de sa peine, en état d'interdiction légale...
Sivu 168 - ART. 415. — Lorsque les faits punis par l'article précédent auront été commis par suite d'un plan concerté, les coupables pourront être mis, par l'arrêt ou le jugement, sous la surveillance de la haute police pendant deux ans au moins et cinq ans au plus.
Sivu 268 - En matière criminelle nul citoyen ne peut être jugé que sur une accusation reçue par les jurés ou décrétée par le Corps législatif.
Sivu 179 - Sont compris dans les cas de nécessité actuelle de cléfense les deux cas suivans: i° Si l'homicide a été commis, si les blessures ont été faites, ou si les coups ont été portés en repoussant pendant la nuit l'escalade ou l'effraction des clôtures, murs ou entrée d'une maison ou d'un appartement habité ou de leurs dépendances; 2°...
Sivu 168 - ... moyens frauduleux quelconques, auront opéré la hausse ou la baisse du prix des denrées ou marchandises ou des papiers et effets publics au-dessus ou au-dessous des prix qu'aurait déterminés la concurrence naturelle et libre du commerce...
Sivu 11 - Quiconque aura trompé l'acheteur sur le titre des matières d'or ou d'argent, sur la qualité d'une pierre fausse vendue pour fine, sur la nature de toutes marchandises; quiconque, par usage de faux poids ou de fausses mesures, aura trompé sur la quantité des choses vendues...
Sivu 160 - ... au microscope, on voit qu'ils ne sont que des scies plus ou moins fines, qu'il faut faire agir en glissant sur le corps à diviser. On ne réussirait pas à décapiter d'un seul coup avec une hache ou couperet dont le tranchant serait en ligne droite ; mais avec un tranchant convexe, comme aux anciennes haches d'armes...