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lettres, ancien rédacteur du feuilleton du Journal des Débats, † à Paris.

30. Le comte Paç (Louis), lieutenant - général polonais et sénateur palatin, † à Smyrne. Il était issu de l'illustre famille des Pazzi, originaire de Florence, et qui passa, il y a plus de quatre siècles, d'Italie en Pologne. Il était né à Strasbourg en 1780.

2 septembre. L'abbé Nicolle (Charles-Dominique), ancien recteur de l'Académie de Paris, grand-vicaire et chanoine honoraire de Paris, chevalier de l'ordre de Sainte-Anne de Russie, à Paris. Il était né le 4 août 1758 à Fresquienne (Seine-Inférieure).

Le lieutenant-général comte Morand, pair de France, commandant la 6o division militaire, † à Paris.

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10. Courvoisier (Jean-Joseph-Antoine), ancien garde-des-sceaux, Lyon.

14. Le lieutenant - général baron Curto, † à Paris.

? Chifflet, ex-pair de France, expremier président de la cour royale de Besançon, † à sa campagne près de cette ville.

17. Dupont de Poursat (Pierre), évêque de Coutances, † dans cette ville. Il était né à Chabannais (Charente), le 3 juin 1764.

19. Toullier, l'un des plus savans jurisconsultes français, auteur du meilleur commentaire qui ait été fait sur le Code civil, doyen honoraire de la Faculté de droit et bâtonnier de l'ordre des avocats de Rennes, † dans cette ville, âgé de 84 ans.

23. Bellini (Vincent), compositeur de musique, auteur des partitions de Norma et des Puritains, † à Puteaux près de Paris. Il était né à Catane en Sicile, en 1805.

Janvier (Antide), célèbre horloger, †à Paris. Il était né à Saint-Claude (Jura), en 1751.

25. L'abbé de La Rue, auteur de plusieurs ouvrages d'archéologie, tà Cambes, arrondissement de Caen.

? Le marquis de Civrac, ex-pair de France, † à Beaupréau.

? Le lieutenant- général Michaud, doyen d'âge et de grade des officiers généraux, t à Luzancy. Il était né en 1751 à Chaux-Neuve (Jura ).

28. Fleury de Chaboulon, député, conseiller-d'état, † à Paris.

Amanton (Claude-Nicolas) ancien maire d'Auxonne, auteur de plusieurs ouvrages d'érudition, † à Meudon près de Paris.

4 octobre. Le lieutenant - général comte Decrest de Saint-Germain, † dans sa maison hors de la barrière de l'Etoile près de Paris.

23. Saulnier (Sébastien - Louis), conseiller d'état, préfet du Loiret, fondateur et directeur de la Revue britannique, † à Orléans, âgé de 50

ans.

Huart (Jean-Baptiste), conseiller à la cour royale de Paris, † dans cette ville, âgé de 82 ans.

? Admyrault, préfet de la Charente, † à Angoulême, âgé de 75 ans. 24. Vergés, conseiller à la cour de cassation, † à Paris.

26. Fallot de Beaumont (ÉtienneAndré - Francois - de - Paule ), ancien évêque de Plaisance, † à Paris, âgé de 85 ans.

? novembre. Deleuze (Joseph-Philippe-François), bibliothécaire du Jardin des Plantes, auteur de plusieurs ouvrages sur les sciences, et principalement sur le magnétisme ani mal, † à Paris, âgé de 82 ans. Il était né à Sisteron (Basses-Alpes).

7. Le vice-amiral comte de Rigny (Henri), membre de la Chambre des députés et du conseil des ministres, ancien ministre de la marine et des affaires étrangères, grand'-croix de la Légion-d'Honneur, décoré de plusieurs ordres étrangers, † à Paris. Il était né à Toul (Meurthe), le 2 février 1783.

24. Saint-Fal (Meynier), ancien acteur du Théâtre-Français, où il remplissait avec distinction l'emploi des pères nobles, † à Paris, âgé de 82 ans.

Le professeur Chemcotte (Alex.), l'un des plus savans orientalistes de l'Europe, membre des sociétés asiatiques de Paris et de Londres, auteur d'une Histoire de l'empire des Arabes sous les Abbassides, † à Helsingfort, en Finlande, âgé de 34 ans.

? Mayet, chanoine de Lyon, ancien membre de l'Assemblée constituante, à Lyon, âgé de 85 ans.

26. Humbert (Sébastien), ancien membre de la Convention nationale

et du conseil des Cinq-Cents, † à Bar-le-Duc, Agé de 86 ans.

? Hogg (James), le berger d'Ettrick, célèbre poète écossais, † à Ettrick, âgé de 59 ans.

28. La princesse de Montfort (Frédérique-Catherine-Sophie-Dorothée), épouse de Jérôme Bonaparte et sœur du roi de Wurtemberg régnant, † à Lausanne, âgée de 52 ans.

30. Baptiste aîné, ancien acteur du Théâtre-Français, † à Paris, âgé de 75 ans.

1er décembre. Boutard, anteur d'un Dictionnaire des arts du dessin, ancien rédacteur des articles relatifs aux arts dans le Journal des Débats, † à Versailles, âgé de 65 ans.

4. Le lieutenant-général comte Liger-Belair, tà..... âgé de 63 ans.

6. Brière de Losmont (Daniel-Jacques-Jean), conseiller à la cour de cassation, † à Paris.

7. Bourdois de Lamotte (EdmeJoachim), ancien médecin en chef de l'armée d'Italie, ancien médecin du roi de Rome, de Louis XVIII, de

Charles X, ancien conseiller de l'université, † à Paris.

Le duc de Litta, président de la députation qui vint en 1805 offrir la couronne de fer à Napoléon, † à Vienne en Autriche.

17. Le vicomte Lainé (JosephHenri-Joachim), membre du CorpsLégislatif sous l'empire, pair de France, membre de l'Académie française, ancien président de la Chambre des députés, ancien ministre de l'intérieur, à Paris. Il était né à Bordeaux, le 11 novembre 1767.

18. Le comte Roederer (PierreLouis), pair de France, membre de l'Académie des sciences morales et politiques, ancien membre de l'Assemblée constituante, † à Paris. Il était né à Metz, le 15 février 1754.

22. L'amiral Otto-Lutken, grand'croix de l'ordre de Danebroc, le Nestor de la marine danoise, † à Copenhague, âgé de 87 ans.

23. Le marquis d'Angosse, pair de France, † à Paris, âgé de 60 ans.

TABLE DES CHAPITRES.

Table chronologique.

PREMIÈRE PARTIE.

HISTOIRE DE FRANCE.

CHAP. 1er. Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit affecté à la construc-
tion d'une salle d'audience pour la Cour des pairs. — Projet de loi relatif à
la prorogation du monopole des tabacs. - Proposition relative à la nomi-
nation d'une commission d'enquête sur les tabacs.
1
CHAP. II. Crédit pour les retraites du ministère des finances. - Proposition pour
l'abolition des majorats et des substitutions. Objets divers. - Incident
sur des réclamations pécuniaires de la Russie. -Projet de loi sur les faillites
et les banqueroutes. Pétitions sur les fortifications d'Huningue, sur la
réforme électorale, sur l'abrogation du serment politique, sur la réforme
judiciaire. — Nouvelle crise ministérielle.— Reconstitution de l'ancien mi-
nistère sous la présidence de M. le duc de Broglie.- Explications du nou-
veau ministère devant la Chambre des députés..
.. 34
CHAP. III. Chambre des députés : Proposition sur les caisses d'épargné. — Projet
de loi sur la responsabilité ministérielle. Objets divers. - Proposition
d'une indemnité pour Lyon. -Objets divers. - Chambre des pairs: Objets
divers. Projet de loi sur les attributions municipales. Proposition sur
les caisses d'épargne. Projet de loi relatif à la législation pénale des
colonies. Objets divers. ..

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.... 58

CHAP. IV. État des relations entre la France et les États-Unis. Projet de loi
relatif à l'exécution du traité des 25 millions. Réglement définitif des
comptes de l'exercice 1832. — Crédits supplémentaires ouverts aux ministres
de la marine et des finances. — Crédit supplémentaire ouvert au ministre de
l'intérieur pour dépenses secrètes. — Crédits supplémentaires et annulations
de crédits sur 1834. Projet de loi relatif à la gendarmerie de l'Ouest.
Projet de loi de douanes pour la Corse. Projet de loi pour l'améliora-
tion des rivières. Question électorale. - Contingent de l'armée.

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80

Résumé des travaux de la Chambre des pairs. . .
CHAP. V. Discussion dans la Chambre des députés du budget des dépenses
pour 1836.

147

CHAP. VI. Crédit pour un établissement de bateaux à vapeur sur la Méditer-
ranée. Crédit pour les fêtes de juillet.
sionnaires de la caisse de vétérance.

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naires de l'ancienne liste civile. — Crédit pour secours aux réfugiés politi-
ques. Projet de loi pour l'établissement d'un chemin de fer de Paris à
Saint-Germain. Projet de loi relatif aux entrepôts intérieurs. — Budget
des recettes pour 1836. — Projet de loi relatif à la législation pénale des
colonies. Travaux de la Chambre des pairs. — Objets divers. - Pétitions.
Résumé général,

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bles. - Nouveaux troubles, nouvelles protestations. — Lecture de l'acte

d'accusation en l'absence de la plus grande partie des accusés. . . . 168

CHAP. VIII. Lettre adressée aux accusés d'avril par les défenseurs de leur choix.

-Délibération de la Chambre des pairs sur cette lettre. - Adoption d'une

résolution portant que les signataires de la lettre et les deux journaux qui

l'ont publiée seront traduits devant la Chambre.-Demande adressée par le

garde-des-sceaux à la Chambre des députés pour qu'elle autorise la pour-

suite contre MM. de Cormenin et Audry de Puyraveau inscrits parmi les

signataires de la lettre. Discussion de cette demande. Autorisation de

la poursuite contre M. Audry de Puyraveau. - Expulsion des journalistes

de leur tribune. - Collision entre des journalistes et des députés. - Pro-

cès du journal le Réformateur devant la Chambre des députés. Procès

de la lettre aux accusés d'avril devant la Chambre des pairs. . . . . . 189

CHAP. IX. Suite du procès d'avril : Lecture de l'acte d'accusation en l'absence
de la plupart des accusés. — Ils persistent à refuser d'assister à l'audience.
Débats sur la compétence de la Cour. — Débats sur la forme des inter-

rogatoires. Débats sur les faits du procès. — Emploi de la force pour

amener les accusés récalcitrans à l'audience. — Nouveaux désordres. —

Protestation d'un avocat. Protestations de plusieurs accusés. Déposi-

tions sur la question de savoir si le gouvernement avait provoqué l'insur-

rection de Lyon. Discussion sur la manière dont l'insurrection fut répri-

mée. Disjonction des causes. Evasion d'une partie des accusés de

Paris. Arrêt qui décide que les accusés pourront être jugés en leur ab-

sence. Plaidoiries. Jugement des accusés de Lyon. . .
221

CHAP. X. État du pays. Arrestation de plusieurs individus accusés d'un

complot contre la vie du roi. — Fêtes de juillet.— Explosion d'une machine

infernale sur le passage du roi, — Arrestation de l'assassin. — Description

de sa machine.—Impressions de la population. —Proclamation du roi. —

L'attentat est déféré à la Cour des pairs. Mesures de police. - Adresses

présentées au roi.-Lettres de félicitations des diverses puissances de l'Eu-

rope. Détails sur l'assassin. Funérailles solennelles des victimes de

l'attentat. Lettre du roi pour ordonner la célébration d'un Te Deum.—

Lettre de l'archevêque de Paris à ce sujet.— Discours de l'archevêque au

roi en allant le recevoir à l'entrée de Notre-Dame. · Réponse du roi. -

Projets du gouvernement. ..

CHAP. XI. Réouverture des séances de la Chambre des députés. -Discours du
président du conseil. — Projet de loi sur les cours d'assises. — Projet de
loi relatif au jury et à la peine de la déportation - Projet de loi sur la
presse.Discussion et adoption des projets de loi précédens par la Cham-
bre des pairs.-Loi qui accorde des pensions à divers individus par suite
de l'attentat du 28 juillet. —Loi qui accorde un crédit pour les funérailles
des victimes de cet attentat. - Loi qui accorde un crédit pour combattre
le choléra dans le midi de la France. Clôture de la session. Résumé.

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-Promulgation des lois de septembre.
des conseils-généraux.. ..

-

Promotion de pairs. ➡Session

278

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-

CHAP. XII. Suite du procès d'avril : Jugement des accusés de Lunéville et
d'Épinal. Jugement de onze accusés de Lyon, Saint-Etienne, Grenoble,
Besançon, Arbois et Marseille. Jugement des accusés contumaces de
différentes villes. — Jugement des accusés de la catégorie de Paris. →→Etat
du pays.— Actes d'administration. - Colonies: état des choses en Algérie.
- Progrès d'Abd-el-Kader. — Expéditions contre les Hadjoutes. - Combat
de la Sig. — Désastre de la Macta. —Nomination d'un nouveau gouverneur
général des possessions françaises dans le nord de l'Afrique. — Mesures
de politique. Nouvelles opérations militaires. Expédition de Mas-
Opérations militaires dans la province de Bone. - Etat des choses
dans les autres colonies. - Etat de la France à la fin de l'année...

cara.

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358

CHAP. I. BELGIQUE. Question extérieure. Budget des dépenses pour 1835.
Projet de loi relatif à l'organisation municipale. — Clôture de la session.
- Projet de fortifications du côté de la Hollande. - Institution d'une ban-
que de Belgique. - Naissance d'un héritier du trône. Inauguration du
chemin de fer. Ouverture de la session législative. - Loi relative à l'en-
seignement universitaire. — Loi relative au séjour des étrangers en Belgi→
que. Question de douanes.—Budget des dépenses pour 1836.
gent de l'armée pour 1836.

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HOLLANDE. Clôture de la session des États-Généraux.- Troubles à Amster-

dam. Ouverture de la session des États-Généraux.

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pour 1836. — Budget des recettes pour 1836. — Loi
des intérêts de la dette échéant à la fin de l'année. Loi tendant à protéger
l'agriculture..

-

389

CHAP. II. CONFÉDÉRATION GERMANIQUE. Résolution de la Diète relative aux
ouvriers allemands. Résolution relative à la Jeune Allemagne. - Noti-
fication faite à la Diète de la mort de l'empereur d'Autriche et des inten-
tions de son successeur.

AUTRICHE. Dissolution de la Diète de Transylvanie.

-

--

Rescrit impérial à ce
sujet. Mort de l'empereur François Ier. - Avénement au trône de l'ar-
chiduc Ferdinand. - Continuation du système politique de l'empereur dé-
funt. Mesures de clémence. - Entrevue de l'empereur d'Autriche, de

-

-

l'empereur de Russie et du roi de Prusse à Teplitz. - Voyage de l'emi-
pereur de Russie à Vienne. — Difficultés entre la Russie et l'Autriche.
Traité de commerce entre l'Autriche et la Grèce. — Nouvel emprunt.
Travaux de la Diète de Hongrie. — État des choses en Transylvanie.
PRUSSE. Établissement d'un tribunal unique pour les crimes de haute trahison.
-Troubles à Berlin. Ordonnance rendue à l'occasion de ces troubles.
Revue militaire de Kapsdorf. Accession de Bade, de Nassau et de

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BAVIÈRE, Rétablissement des ordres monastiques. Réclamation contre la
défense faite aux ouvriers de voyager dans certains pays étrangers. - Sta-
tuts des universités. — Départ du roi pour la Grèce.

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