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" ... et que ceux qui ne seront nobles, après avoir entretenu cinq ans un vaisseau de deux à trois cents tonneaux, jouiront des privilèges de noblesse, tant et si longuement qu'ils continueront l'entretien dudit vaisseau dans le commerce, pourvu qu'ils... "
Mémoires de la Société de l'histoire de Paris et de l'Île-de-France - Sivu 157
tekijä(t) Société de l'histoire de Paris et de l'Ile-de-France (France) - 1884
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Oeuvres complètes de Augustin Thierry: Essai sur l'histoire de la formation ...

Augustin Thierry - 1853 - 354 sivua
...les vaisseaux , denrées et marchandises « d'iceux, ne dérogeront point à noblesse.... Et que « ceux qui ne seront nobles, après avoir entretenu...« jouiront des privilèges de noblesse, tant et si longue« ment qu'ils continueront l'entretien dudit vaisseau « dans le commerce , pourvu qu'ils l'ayent...

Essai sur lh́istoire de la formation et des progrès du Tiers État ..., Nide 1

Augustin Thierry - 1853 - 352 sivua
...les vaisseaux, denrées et marchandises « d'iceux, ne dérogeront point à noblesse.... Et que « ceux qui ne seront nobles, après avoir entretenu...vaisseau de deux à trois cents tonneaux, « jouiront des priviléges de noblesse, tant et si longue« ment qu'ils continueront l'entretien dudit vaisseau «...

Nouvelle histoire de la Révolution de 1789, Nide 1

Francis Nettement - 1862 - 538 sivua
...société dans les vaisseaux, denrées et marchandises d'iceux, ne dérogeront pas à noblesse..., et que ceux qui ne seront nobles, après avoir entretenu...tant et si longuement qu'ils continueront l'entretien dudit vaisseau dans le commerce, pourvu qu'ils l'ayent fait bastir en notre royaume et non autrement...

Origine de la révolution. Son caractére

Alfred Nettement - 1862 - 526 sivua
...vaisseaux, denrées et marchandises d'iceux, ne dérogeront pas à noblesse..., et que ceux qui i. 23 ne seront nobles, après avoir entretenu cinq ans...tant et si longuement qu'ils continueront l'entretien dudit vaisseau dans le commerce, pourvu qu'ils l'ayent fait bastir en notre royaume et non autrement...

Séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques, compte ...

Académie des sciences morales et politiques (France) - 1862 - 496 sivua
...qui se payent pour les droits d'entrée, sortie et passage d'icelles denrées et marchandises. Et que ceux qui ne seront nobles, après avoir entretenu...vaisseau de deux à trois cents tonneaux , jouiront des priviléges de noblesse , tant et si longuement qu'ils continueront l'entretien dudit vaisseau dans...

Histoire du droit des gens et des relations internationales: La révolution ...

François Laurent - 1867 - 630 sivua
...vaisseaux, denrées et marchandises d'iceux, ne dérogeront point aux priviléges de noblesse... Et que ceux qui ne seront nobles, après avoir entretenu cinq ans un vaisseau de deux ou trois cents tonneaux, jouiront des priviléges de noblesse... » Voilà les faits. Est-ce l'égalité...

Histoire de l'unité politique et territoriale de la France, Nide 2

Jean-Baptiste Paquier - 1880 - 380 sivua
...dérogeront point à la noblesse; et que ceux qui ne seront nobles, après avoir entretenu pendant cinq ans un vaisseau de deux à trois cents tonneaux, jouiront des privilèges de noblesse, tant et si longtemps qu'ils continueront l'entretien dudit vaisseau dans le commerce.... Voulons, en outre, que...

Le peuple et la bourgeoisie

Émile Deschanel - 1881 - 400 sivua
...dérogeront point à Noblesse ».... Tenant la balance égale pour tous, l'ordonnance ajoutait : « Et que ceux qui ne seront Nobles, après avoir entretenu...tonneaux, jouiront des privilèges de Noblesse... » Ainsi, par la force des choses, les classes tendaient à se mêler et à échanger leurs privilèges....

Traité de droit commercial maritime, Nide 9

Arthur Desjardins - 1890 - 818 sivua
...que les gentilshommes, en s'adonnant au trafic par mer, ne dérogeront pas, et que les roturiers « après avoir entretenu cinq ans un vaisseau de deux...tant et si longuement qu'ils continueront l'entretien dudit vaisseau dans le commerce, pourvu qu'ils l'ayent fait bastir » en France (3). Il confirme plusieurs...

Séances et travaux de l'Académie des sciences morales et ..., Nide 33;Nide 133

Académie des sciences morales et politiques (France) - 1890 - 988 sivua
...que les gentilshommes, en s'adonnant au trafic par mer, ne dérogeront pas, et que les roturiers, « après avoir entretenu cinq ans un vaisseau de deux à trois cents tonneaui. jouiront des privilèges de noblesse tant et si longuement qu'ils continueront l'entretien...




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