 | 1837 - 956 sivua
...année une prestation de trois jours : d° Pour sa personne et pour chaque individu mâle , valide, âgé de dixhuit ans au moins et de soixante ans au plus , membre ou serviteur de la famille, et résidant dans la commune; 2° Pour chacune des charrettes... | |
 | France - 1836 - 440 sivua
...année, une prestation de trois jours: 1° Pour sa personne et pour chaque individu mâle, valide, âgé de dix-huit ans au moins et de soixante ans au plus, membre ou serviteur de la famille et résidant dans la commune; 2° Pour chacune des charrettes ou... | |
 | France - 1836
...année, une prestation de trois jours: 1° Pour sa personne et pour chaque individu mâle, valide, âgé de dix-huit ans au moins et de soixante ans au plus, membre ou serviteur de la famille et résidant dans la commune; 2° Pour chacune des charrettes ou... | |
 | 1837 - 226 sivua
...1836 , tout habitant de la commune , porté au rôle des contributions directes , mâle , valide , âgé de dix-huit ans au moins et de soixante ans au plus, est passible<1e la prestation en nature pour sa personne.' S'il est chef de famille ou d'établissement... | |
 | j. b. duvergier - 1837 - 678 sivua
...qu'ilsoit célibataire ou marié, s'il est porté au rôle des contributions directes* mâle, valide, âgé de dix-huit ans au moins et de soixante ans au plus , chef de famille ou d'établissement, à titre de propriétaire, de régît* 1° La prestation en... | |
 | France - 1837 - 666 sivua
...qu'il soit célibataire ou marié , s'il est porté au rôle des contributions directes, mâle, valide, âgé de dix-huit ans au moins et de soixante ans au plus, chef de famille OH .. d'établissement,, * titre de propriétaire, de régisseur, de fermier ou de... | |
 | j. b. duvergier - 1837 - 678 sivua
...fauiille et résidant daus la commune ; 1° Pouf sa personne et pour chaque individu mâle, valide, âgé de dix-huit ans au moins et de soixante ans au plus, membre 2° Pour chacune des charrettes ou voitures attelées, et, en outre, pour chacune des bêtes... | |
 | Auguste-François Teulet, Urbain Loiseau - 1840 - 874 sivua
...année, une prestation de trois jours : — !• Pour sa personne et pour chaque individu mâle, valide, {r#9 |R p 8\ (' > *J#} J [ < C T cj *( Y membre ou serviteur de la famille et résidant dans la commune ; — V Pour chacune des charrettes... | |
 | 1841 - 836 sivua
...année, une prestation de trois jours : 1" Pour la personne et pour chaque individu mâle, valide, âgé de dix-huit ans au moins et de soixante ans au plus , membre ou serviteur de la famille, et résidant dans la commune ; 2° Pour chacune des charrettes... | |
 | Eustache Marie P.M.A. Courtin - 1847 - 396 sivua
...année , une prestation de trois jours : 1° Pour sa personne et pour chaque individu mâle, valide, âgé de dix-huit ans au moins et de soixante ans au plus, membre ou serviteur de la famille et résidant dans la commune; 2" Pour chacune des charrettes ou voitures... | |
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... pour sa personne et pour chaque individu mâle, valide, âgé de dix-huit ans au moins et de soixante ans au plus, membre ou serviteur de la famille et résidant dans la commune; 2°... 
