Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Numerot 65–66Amyot, 1970 |
Kirjan sisältä
Tulokset 1 - 3 kokonaismäärästä 78
Sivu 89
... forme ou sous une autre forme devraient être suivis de ceux - ci , qui les compléte- raient comme la transformation d'un roman en pièce de théâtre et vice versa . • Le second paragraphe de l'article 10 de la Convention doit être ...
... forme ou sous une autre forme devraient être suivis de ceux - ci , qui les compléte- raient comme la transformation d'un roman en pièce de théâtre et vice versa . • Le second paragraphe de l'article 10 de la Convention doit être ...
Sivu 205
... forme à donner aux résolutions de la Confé- rence , M. Reichardt fait la déclaration suivante : La délégation allemande n'accepte la forme proposée par la Commission , pour consacrer les résolutions prises par la Conférence , que sous ...
... forme à donner aux résolutions de la Confé- rence , M. Reichardt fait la déclaration suivante : La délégation allemande n'accepte la forme proposée par la Commission , pour consacrer les résolutions prises par la Conférence , que sous ...
Sivu 13
... forme spéciale , les emblèmes , les monogrammes , les gravures ou dessins , les sceaux , les vignettes et reliefs , les lettres et numéros d'une forme déterminée , les contenants , couvertures ou enveloppes des marchandises et en ...
... forme spéciale , les emblèmes , les monogrammes , les gravures ou dessins , les sceaux , les vignettes et reliefs , les lettres et numéros d'une forme déterminée , les contenants , couvertures ou enveloppes des marchandises et en ...
Sisältö
1895 | 5 |
Ja protection des œuvres littéraires et artistiques | 17 |
Mars | 97 |
9 muita osia ei näytetty
Muita painoksia - Näytä kaikki
Yleiset termit ja lausekkeet
actuellement additionnel administrations adressé affaires étrangères alinéa ambassadeur amiraux armistice articles Association litt Athènes auteurs avril blocus Bourée bureau international Canée chargé d'affaires Chine Commission comte Mouravieff concerne conditions Conférence Congrès consul général Convention de Berne Crète crétoise d'affaires de Grèce déclaration délai Délégation délégués demande dépêche dispositions Epire Etats Etats-Unis Excellence française à Constantinople française à Pékin frontière Gouvernement royal Grande-Bretagne guerre Gussignies Hanotaux hellénique Japon juin l'article l'auteur l'ile l'indemnité l'un des pays législation littéraires et artistiques Londres lord Salisbury M. P. Cambon ment mesures Métaxas ministre des affaires Montebello navires négociations Norvège œuvres littéraires ottoman paix Paul BLANC pays d'origine pays de l'Union Pékin postale Président proposition protection Protocole de clôture publiées puissances question Représentants reproduction République française Russie Saint-Péters Saint-Pétersbourg Scouloudis sera stipulations Sublime Porte Suisse sujet Sultan télégramme télégraphique territoire Thessalie tion Tombazis traduction traité troupes grecques Tsong-ly-Yamen Tunisie turcs unionistes Vienne