Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Numerot 65–66Amyot, 1970 |
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Sivu 78
... littéraires et artistiques et à l'état des droits privatifs auxquels elles ont donné naissance . » ( Association littéraire et artistique internationale , Congrès de Neuchâtel , 1891. ) Enregistrement . Il est désirable que , le plus ...
... littéraires et artistiques et à l'état des droits privatifs auxquels elles ont donné naissance . » ( Association littéraire et artistique internationale , Congrès de Neuchâtel , 1891. ) Enregistrement . Il est désirable que , le plus ...
Sivu 95
... littéraires et artistiques dans tous les pays de l'Union , et prie le Gouvernement fédéral suisse de consulter les Gouvernements unionistes sur la réalisation du Répertoire universel de la production littéraire et artistique ; 4 ° Il ...
... littéraires et artistiques dans tous les pays de l'Union , et prie le Gouvernement fédéral suisse de consulter les Gouvernements unionistes sur la réalisation du Répertoire universel de la production littéraire et artistique ; 4 ° Il ...
Sivu 185
... littéraires ou artistiques publiées dans un des pays de l'Union et dont l'auteur appartient à un pays qui n'en fait pas partie . Administration française.- Ajou- ter comme paragraphe : < Elles s'appliquent dans les mêmes condi- tions ...
... littéraires ou artistiques publiées dans un des pays de l'Union et dont l'auteur appartient à un pays qui n'en fait pas partie . Administration française.- Ajou- ter comme paragraphe : < Elles s'appliquent dans les mêmes condi- tions ...
Sisältö
1895 | 5 |
Ja protection des œuvres littéraires et artistiques | 17 |
Mars | 97 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
actuellement additionnel administrations adressé affaires étrangères alinéa ambassadeur amiraux armistice articles Association litt Athènes auteurs avril blocus Bourée bureau international Canée chargé d'affaires Chine Commission comte Mouravieff concerne conditions Conférence Congrès consul général Convention de Berne Crète crétoise d'affaires de Grèce déclaration délai Délégation délégués demande dépêche dispositions Epire Etats Etats-Unis Excellence française à Constantinople française à Pékin frontière Gouvernement royal Grande-Bretagne guerre Gussignies Hanotaux hellénique Japon juin l'article l'auteur l'ile l'indemnité l'un des pays législation littéraires et artistiques Londres lord Salisbury M. P. Cambon ment mesures Métaxas ministre des affaires Montebello navires négociations Norvège œuvres littéraires ottoman paix Paul BLANC pays d'origine pays de l'Union Pékin postale Président proposition protection Protocole de clôture publiées puissances question Représentants reproduction République française Russie Saint-Péters Saint-Pétersbourg Scouloudis sera stipulations Sublime Porte Suisse sujet Sultan télégramme télégraphique territoire Thessalie tion Tombazis traduction traité troupes grecques Tsong-ly-Yamen Tunisie turcs unionistes Vienne