Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit internationalKraus Reprint, 1970 |
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Sivu 159
... Tunisie . Nous garderons donc ici le souvenir d'une visite dont nous sommes fiers , gage précieux de solide amitié , preuve éclatante d'union que le cœur et la raison affirment désormais indissoluble . Discours du Préfet de la Seine ...
... Tunisie . Nous garderons donc ici le souvenir d'une visite dont nous sommes fiers , gage précieux de solide amitié , preuve éclatante d'union que le cœur et la raison affirment désormais indissoluble . Discours du Préfet de la Seine ...
Sivu 23
... Tunisie M. le Baron , Ambassade de la République Française , Berlin , le 30 juin 1910 . Conformément aux termes de l'alinéa 2 , page 4 , du procès - verbal du dépôt des ratifications de la Convention de Berne revisée , signée à Berlin ...
... Tunisie M. le Baron , Ambassade de la République Française , Berlin , le 30 juin 1910 . Conformément aux termes de l'alinéa 2 , page 4 , du procès - verbal du dépôt des ratifications de la Convention de Berne revisée , signée à Berlin ...
Sivu 14
... Tunisie . Décret beylicai réglemeutant Introduction , le commerce , la detention et le port d'armes en Tunisie ( 18 mars 1913 ) . 127 , 79 . Nominations dans le personnel du con- trôle civil ( juin 1913 ) . 127 , 33 . Décret du ...
... Tunisie . Décret beylicai réglemeutant Introduction , le commerce , la detention et le port d'armes en Tunisie ( 18 mars 1913 ) . 127 , 79 . Nominations dans le personnel du con- trôle civil ( juin 1913 ) . 127 , 33 . Décret du ...
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1re classe 2º classe accord administrations Affaires Etrangères agents Albanais allemand alliés ambassadeur août arbitres Argentine ARTICLE PREMIER avril balkaniques Bolivie Brésil britannique Bulgarie bureau chargé commerciales Commission consul consul général consulaires consulat Convention de Berne CXXI CXXII CXXIV d'arbitrage d'Etat décembre déclaration délégués diplomatique dispositions douane échangées envoyé extraordinaire Etats balkaniques Etats-Unis d'Amérique étrangères Excellence Exequatur extraordinaire et ministre février frontière Genève-Cornavin gouvernement impérial Grande-Bretagne guerre Hautes Parties Contractantes Haye internationale janvier Japon juillet juin l'administration l'Allemagne l'article l'Empire l'Espagne l'Italie légation Majesté l'Empereur Maroc ment Ministre des Affaires ministre plénipotentiaire mongol Monsieur monténégrin nation nationaux navires nommé Norvège novembre octobre œuvres ottoman paix pays contractants Pays-Bas Poincaré politique présente convention Président du Conseil protocole puissances question ratifications Raymond Poincaré règlement relations République française Roumanie Russie S. M. l'Empereur secrétaire septembre 1912 sera Serbie seront service signé Suisse sujet téléphonique territoire tribunal Tunisie Turquie vice-consul vigueur