Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit internationalAmyot, 1970 |
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Sivu 43
... douane , un droit de hamalage fixé d'après le tarif suivant : Pour chaque baril de beurre de Sibérie ou de caviare ... douane en chariots pour leur transport depuis la porte de la douane jusqu'à la succursale d'expé- dition par les ...
... douane , un droit de hamalage fixé d'après le tarif suivant : Pour chaque baril de beurre de Sibérie ou de caviare ... douane en chariots pour leur transport depuis la porte de la douane jusqu'à la succursale d'expé- dition par les ...
Sivu 53
... Douane accomplira les formalités nécessaires et procédera à leur légalisation . L'un de ces actes restera à la Douane et l'autre sera remis au propriétaire des échantillons . Ils seront revêtus du grand sceau de la Direction de la Douane ...
... Douane accomplira les formalités nécessaires et procédera à leur légalisation . L'un de ces actes restera à la Douane et l'autre sera remis au propriétaire des échantillons . Ils seront revêtus du grand sceau de la Direction de la Douane ...
Sivu 205
... douane le manifeste des marchandises chargées à leur bord . Ce n'est qu'après l'accomplissement de cette formalité que la douane autorisera l'Administration du port à accorder le Tamkin . Il est défendu à tout commandant de navire de ...
... douane le manifeste des marchandises chargées à leur bord . Ce n'est qu'après l'accomplissement de cette formalité que la douane autorisera l'Administration du port à accorder le Tamkin . Il est défendu à tout commandant de navire de ...
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accord Administrations admis affaires étrangères agents Agreement articles blocus Bosnie Bosnie-Herzégovine Bulgarie bureau câble chargement chemin de fer choléra commerce commerciales Commission conditions Conférence conformément Conseil consulaire consuls contrebande correspondances échangées Danzig déclaration délai délégué désinfection destinataire destination diplomatique dispositions doit doivent douane établi Etats contractants Etats-Unis française frontière général gouvernement Grande-Bretagne Hankéou Impérial Indes britanniques indications international l'Administration l'article l'autorité l'Autriche l'Autriche-Hongrie l'Etat l'expéditeur l'île locales Majesté maladie du sommeil marchandises maritime Maroc ment mesures mines Mollendo Monténégro nationaux navigation navire nécessaires neutre Norvège notification Ottoman payement pays Pays-Bas pèlerins peste plénipotentiaire politique port Port-Saïd poste pourront présente Convention Président produits puissances quarantenaire question ratifications régime Règlement relations République Royaumes-Unis Russie sanitaire Sarajevo sera Serbie seront service Souakim spéciale Sublime Porte Suède suivant tarif taxe de transit taxes terminales télégrammes télégraphique tion tonnes traité de Berlin transmission transport trypanosomes Turquie United States vilayets voie wagons waters