Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit internationalAmyot, 1970 |
Kirjan sisältä
Tulokset 1 - 3 kokonaismäärästä 57
Sivu 7
... reste de l'année ; HC bureau à service de jour complet pendant l'hiver et à service limité pendant le reste de l'année ; C bureau à service de jour complet les jours ordinaires , mais DL qui , le dimanche , n'est ouvert que pendant ...
... reste de l'année ; HC bureau à service de jour complet pendant l'hiver et à service limité pendant le reste de l'année ; C bureau à service de jour complet les jours ordinaires , mais DL qui , le dimanche , n'est ouvert que pendant ...
Sivu 176
... reste de ce fait des traces visibles . Il ne doit se trouver dans les wagons ou compartiments de wagons de ce genre aucun espace caché ou difficile à découvrir pouvant contenir des marchandises ou des bagages . Chaque wagon doit porter ...
... reste de ce fait des traces visibles . Il ne doit se trouver dans les wagons ou compartiments de wagons de ce genre aucun espace caché ou difficile à découvrir pouvant contenir des marchandises ou des bagages . Chaque wagon doit porter ...
Sivu 357
... reste à établir qu'un règlement important , mais qui doit être promulgué par le makhzen seul , tenu , il est vrai , de s'inspirer des législations étrangères sur la matière : c'est le règlement destiné à défi- nir les conditions de ...
... reste à établir qu'un règlement important , mais qui doit être promulgué par le makhzen seul , tenu , il est vrai , de s'inspirer des législations étrangères sur la matière : c'est le règlement destiné à défi- nir les conditions de ...
Muita painoksia - Näytä kaikki
Yleiset termit ja lausekkeet
accord Administrations admis affaires étrangères agents Agreement articles blocus Bosnie Bosnie-Herzégovine Bulgarie bureau câble chargement chemin de fer choléra commerce commerciales Commission conditions Conférence conformément Conseil consulaire consuls contrebande correspondances échangées Danzig déclaration délai délégué désinfection destinataire destination diplomatique dispositions doit doivent douane établi Etats contractants Etats-Unis française frontière général gouvernement Grande-Bretagne Hankéou Impérial Indes britanniques indications international l'Administration l'article l'autorité l'Autriche l'Autriche-Hongrie l'Etat l'expéditeur l'île locales Majesté maladie du sommeil marchandises maritime Maroc ment mesures mines Mollendo Monténégro nationaux navigation navire nécessaires neutre Norvège notification Ottoman payement pays Pays-Bas pèlerins peste plénipotentiaire politique port Port-Saïd poste pourront présente Convention Président produits puissances quarantenaire question ratifications régime Règlement relations République Royaumes-Unis Russie sanitaire Sarajevo sera Serbie seront service Souakim spéciale Sublime Porte Suède suivant tarif taxe de transit taxes terminales télégrammes télégraphique tion tonnes traité de Berlin transmission transport trypanosomes Turquie United States vilayets voie wagons waters