 | 1903 - 500 sivua
...magistrature, et dans la science du droit. Cette cinquième édition traite comme les devancières, de la responsabilité civile des délits prévus ou non...prévus par les lois pénales, et des quasi-délits : des conditions essentielles de l'action en dommagesintérêts ; de la solidarité entre les auteurs... | |
 | Adrien Jean Quentin Beuchot - 1852 - 2264 sivua
...Victor Masson. L'ouvrage formera 3 volumes et ne sera mis en vente que complet. Prix : 22 Ir. 5297. TRAITÉ GÉNÉRAL de la responsabilité, ou de l'action...dommagesintérêts en dehors des contrats, comprenant, etc. ; par MA Sourdat, docteur en droit, etc. Deux volumes in-8°, ensemble de 61 feuilles 1/4. Imp.... | |
 | Louis Gonne - 1855 - 512 sivua
...1850; in-8°. 299. TRAITÉ GÉNÉRAL DE LA RESPONSADILITÉ OU tlfi l'aClJOH CIl dOIUmages-intérèts en dehors des contrats, comprenant : La responsabilité...prévus par les lois pénales, et des quasi-délits. — Les conditions essentielles de l'action en dommages-intérêts, etc., etc., par MA Sourdal. Paris,... | |
 | Louis Gonne - 1855 - 524 sivua
...S.-K. Lacroix, 1871. — élémentaire et complet d'arithmétique, par ).-!. Urémillict, 2243. — général de la responsabilité ou de l'action en dommages-intérêts en dehors des contrats, par MA Sourdat, 299. — général des assurances, par Isidore Alauzet, 305. — méthodique de la... | |
 | Charles Aubry - 1857 - 658 sivua
...Ll 1 EJ de l'Action en dommages-intérêts en dehors des Contrats, comprenant : la responsabitité civile des délits prévus ou non prévus par les lois pénales, et des quasi-délits; les conditions essentietles de l'action en dommages-intérêts; la solidarité entre les auteurs du... | |
 | BRUXELLES - 1859 - 386 sivua
...et de l'aetion en dommages-intérêts en dehors des eontrats, eomprenant : la responsabilité eivile des délits prévus ou non prévus par les lois pénales et des quasi-délits; — les eonditions essentielles de l'aetion en dommages-intérêts ; — la solidarité entre les auteurs... | |
 | Pierre Charles E. Deschamps, Jacques Charles Brunet - 1865 - 986 sivua
...commentaire du titre ni du IJTre III du code civil, par M. Poujol. Colmur, 1SJ6, 3 vol. in-8. 2850. Traité général de la responsabilité, ou de l'action...en dommages-intérêts en dehors des contrats..., par M. -A. Suurdai. Paris, Cosse. 1852, 2 vol. in-8. 2851. Théorie et pratique des obligations, ou... | |
 | Jacques-Charles Brunet - 1865 - 958 sivua
...commentaire du titre m4u livre 111 du code civil, par M. Poujol. Го/тог, 18ЛО, S \ol. in-8. 2*5«. Traité général de la responsabilité, ou de l'action en dommages-intérêts en dehors des contrit*-.., par MA .Sourdat. l'art», Coxae. 1852, 2 та!, in-8. aL'I. Théorie et pratique des obligations... | |
 | Ernest Thorin - 1866 - 374 sivua
...doctrine et de jurisprudence, ou Dictionnaire des temps légaux. 1846, 2vol. gr. in-4. 20 fr. 80URDAT (A.). Traité général de la Responsabilité ou de...l'action en dommages-intérêts, en dehors des contrats; 2* tirage. 1860, 2 vol. in-8. 15 fr. SPDHVAEL (P.-J.}. Annotations critiques sur la doctrine de Touiller... | |
 | Charles baron Del Marmol - 1868 - 438 sivua
...juste d'admettre en principe, une dérogation au droit commun. » Ainsi s'exprime M. Sourdat dans son Traité général de la responsabilité ou de l'action en dommages-intérêts en dehors des contrats, n"8 430 et suiv. On peut citer à l'appui de cette manière de voir une décision du Conseil d'État... | |
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Traité général de la responsabilité ou de l'action en dommages-intérêts en dehors des contrats, comprenant la responsabilité civile des délits prévus ou non prévus par les lois pénales, et des quasi-délits, etc. 3° édition, revue et augmentée.... 
