Bulletin, Nide 11Impr. F. Van Buggenhoudt., 1904 |
Muita painoksia - Näytä kaikki
Yleiset termit ja lausekkeet
arbres belge Belgique bouleau brigadier forestier Bruxelles Bulletin Campine capture chasse château chêne cime Commission communaux comte Conseil supérieur corbeau freux Crahay culture d'orme dégâts destruction dommage eaux et forêts écorce engrais épicéas espèces essences feuilles feuillues feuillus filets Fraipont futaie futaies sur taillis garde forestier garde forestier surnuméraire garde général garde particulier gibier gouvernement graines Grégoire-Coutelier hectares hêtre idem industries insectes insectivores inspecteur des eaux Ixelles j'ai l'administration forestière l'agriculture l'arbre l'article l'écorce l'épicéa l'Etat l'étourneau l'oiseau lapins Liége Luxembourg marchand de bois massif ment mesure mètre cube moineau Mortehan Mousel moyens Namur nuisibles oiseaux oiseaux insectivores ormes Paliseul pays pépinières pépiniériste perches petits oiseaux peuplements pin sylvestre pin Weymouth pineraies plantations plants Président produits propriétaire question Quinet région résineux Ruhl sapin sapin de Douglas serait Société centrale forestière souches supérieur des forêts surtout sylviculture tenderie terrains incultes tion utile végétation vent Vielsalm wateringue
Suositut otteet
Sivu 106 - Dans le cas où les Hautes Parties Contractantes ne se trouveraient pas en mesure d'appliquer immédiatement et dans leur intégralité les dispositions prohibitives de l'article qui précède, Elles pourront apporter des atténuations jugées nécessaires...
Sivu 282 - Dans le cas où il serait constaté que la présence d'une trop grande quantité de lapins nuit aux produits de la terre, le Ministre de l'Intérieur pourra en autoriser la destruction, après avoir pris l'avis de la députation permanente du conseil provincial.
Sivu 375 - Chaque année, les comptes et les budgets généraux de recettes et dépenses sont soumis à l'approbation de la députation permanente. 7° Les ouvrages qui ont pour objet d'établir de nouvelles voies d'écoulement ou d'irrigation, de supprimer ou de changer les voies actuellement existantes, ainsi que les changements de circonscription, ne peuvent être exécutés sans Notre autorisation, les députations permanentes des conseils des provinces intéressées préalablement entendues.
Sivu 182 - Quoique le désordre qui s'était glissé dans les Eaux et Forêts de notre Royaume fût si universel et si invétéré que le remède en paraissait presque impossible...
Sivu 679 - Toute extraction ou enlèvement non autorisé de pierres, sable, minerai, terre ou gazon, tourbe, bruyères, genêts, herbages, feuilles vertes ou mortes, engrais existant sur le sol des forêts...
Sivu 106 - Chacune des Parties Contractantes pourra faire des exceptions aux dispositions de la présente Convention: 1° Pour les oiseaux que la législation du pays permet de tirer ou de tuer comme étant...
Sivu 685 - ART. 9. — Dans le temps où la chasse est ouverte, le permis donne à celui qui l'a obtenu le droit de chasser de jour...
Sivu 616 - ART. 9. — Le présent règlement ne s'applique pas aux Oiseaux de proie diurnes, au Grand-duc, au Geai, à la Pie, au Corbeau et au Pigeon ramier, lesquels peuvent être détruits en tout temps, même au moyen d'armes à feu.
Sivu 377 - ... première séance de l'année suivante ; Le Règlement dans sa dernière rédaction; La série des Procès-verbaux; Les Mémoires; Les Planches ; Une Table des matières. DES ÉLECTIONS. 51. Les membres du Bureau sont élus pour trois ans, à la séance de mai.
Sivu 603 - ART. 9. Le présent règlement ne s'applique pas aux oiseaux de proie diurnes, au grand-duc, au geai, à la pie, au corbeau et au pigeon ramier, lesquels peuvent être détruits en tout temps, même au moyen d'armes л feu. Il n'est pas applicable non plus aux oiseaux exotiques, ni au gibier à plumes mentionné aux articles 6, 9 et -10 de la loi du 28 février 188-2.