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et marquée sur les cartes annexées à la présente Convention (annexe A) et qui en font une partie intégrante.

Ces cartes ainsi que les stipulations de la présente Convention formeront à l'avenir l'unique base pour régler tous les différends qui pourraient s'élever à l'égard de la ligne-frontière.

Art. 2. - $1.- La ligne-frontière partant du Triplex confinium entre la Hongrie, la Bucovine et la Roumanie, point situé sur la crête de la montagne Pietrile-Rosii sur la selle Podul de Piatra, suit ladite crète vers le Nord, passe par le point coté 1643, prend de là une direction générale vers l'Est et passe, en suivant toujours la crête, sur le sommet des montagnes : Munceilor, Lucaciu, Poiana Venatorului et Gura-Haiti.

82. — De ce point, la ligne descend à la source du ruisseau Serisor, qu'elle suit jusqu'à l'embouchure du ruisseau Valea-Arsa, point coté 860, d'où elle monte par le point coté 870, dans la direction du NordNord-Est sur le pied de la montagne Dealul Negru, appelé Runcul, prend de là une direction vers le Nord-Ouest en formant un angle ouvert et descend en ligne droite à la rencontre du ruisseau Dorna Neagra.

$ 3. — De là elle suit ce dernier ruisseau jusqu'à son embouchure dans la Bistrita et ensuite cette rivière jusqu'à la Valea-Aramei (cote 736), d'où elle monte par cette vallée en passant par la cote 935 et son origine au sommet de Batca-Neagra (cote 1402).

§ 4. – A partir de ce point, la ligne, reprenant la crête des montagnes, passe sur les sommets : Runculetiu, Pietrile-Doamnei, Rareul (cotes 1648, 1655, 1529 et 1622), Teodorescul (cotes 1337 et 1393), Obcina-Chirilu (cotes 1326, 1218, 1294 et 1314), Capatina (cotes 1388, 1383, 1350, 1345 et 1250), Grebenul cotes 1437, 1470, 1358, 1477, 1678, 1476, et 1240), Clefile (cote 1377), Alunisul (cotes 1342, 1204, 1167, 1316 et 1362), Grebenul (cotes 1361, 1324 et 1303), Bâtca-Rea (cote 1217), Capul-Baiasescul (cotes 1298, 1279, 1300, 1105, 960, 1012, 1030 et 1017), d'où par le pied de cette montagne (cotes 918 et 874), elle descend au ruisseau Negrileasa, qu'elle traverse et monte ensuite par

le point coté sur la carte 1017 au sommet de l'Obcina Ciumârnei (cote 1066). § 5.

- De là reprenant de nouveau la crête, elle passe sur les sommets Rangul (cote 1021) et Gainoasa (cotes 940 et 919) et va jusqu'à l'ensellement formé par celle-ci et Cladita-Mare (cote 847), prend de ce point une direction vers le Nord-Ouest et contournant la Cladita-Mare horizontalement, va jusqu'à l'ensellement formé par celle-ci et CladitaMica, d'où elle monte ensuite directement au sommet de la Cladita-Mare (cote 1072).

§ 6. — De ce point reprenant la crête, elle passe sur les sommets Rotunda, Obcina-Svoristei (cotes 953 et 963), Obcina-Isakii (cotes 995, 985, 840, 882, 595, 763 et 726), Plesei (cote 560), d'où par le pied de cette montagne en passant par la cote 474 elle va au sommet du Dealul Burago (cote 511).

§ 7, - De ce point la ligne descend par le pied de cette hauteur vers le Nord-Est à la rencontre du ruisseau Valea-Seaca, au point coté 439, suit ce ruisseau par les points cotés 423 et 419 jusqu'au point A marqué sur la carte, d'où, abandonnant le ruisseau, elle passe par les points B, C et traverse la rivière Moldova au point D.

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$ 8. De lå elle prend une direction vers le Nord-Est et va en suivant un fossé et tracé anciennement (cote 393), jusqu'à la rencontre du ruisseau Samosel (cote 394) qu'elle remonte ensuite jusqu'au point coté 423.

$ 9. - De ce dernier point la frontière reprend la direction vers le Nord-Est et va directement à la Vallée de Lucasesti, qu'elle suit jusqu'au ruisseau Samos-Mare (piriu Hranita) et celui-ci jusqu'à l'embouchure du ruisseau Bunesti. Elle remonte ensuite ce ruisseau, traverse longitudinalement le lac artificiel de Bunesti jusqu'au pied de Dealul-Lung, d'où, passant sur le bord nord de ce lac, elle rejoint le ruisseau Bunesti qu'elle continue de remonter jusqu'à un pli de terrain au Nord et près de la cote 329, d'où par ce pli elle monte au sommet du Dealul Bunesti (Dealul Crucea) au point coté 408.

§ 10. - De ce point la ligne descend directement vers le Nord-Est et rejoint un petit ruisseau, qu'elle suit jusqu'à son embouchure dans le ruisseau Samos Mic (point situé dans le lac artificiel de Nemirceni) et ensuite celui-ci jusqu'à l'embouchure du ruisseau Rusina.

$ 11. — De là la ligne monte en passant par les points cotés 315 et 362 au sommet de la hauteur Dumbrava Rosie (cote 438), d'où prenant la direction de l'Est elle passe au sommet du Dealul Fisticului (cote 420), et de là au sommet du Dealul Plavalarilor (cote 451) d'où elle descend par la crête de cette hauteur dans la direction Sud-Est, passe près de la naissance d'un pli de terrain, qui reste au Sud, pour prendre ensuite la direction vers l'Est et passe au point coté 379, d'où elle monte au sommet du Dealul Cetatuia (Miresti) (cote 473).

$ 12. A partir de ce point la frontière va dans la direction du SudEst par le plateau de Miresti (cote 477) directement à la source du ruisseau Racova (branche gauche), qu'elle suit jusqu'à son embouchure dans la rivière Suceava, en passant par la Balta Satului près du village Filiseni (sur la carte Chiliseni).

$ 13. — De ce point jusqu'à l'embouchure du ruisseau Mitocul (sur la carte Rustorba) la ligne frontière suivra le cours de la rivière Suceava, dès qu'il sera rectifié conformément au règlement établi par l'article IIÍ de la présente convention. La ligne actuelle, telle qu'elle se trouve marquée sur la carte, est adoptée provisoirement.

$14. — De l'embouchure du Mitocul, la ligne remonte ce dernier jusqu'à l'embouchure du ruisseau Dadului et ensuite celui-ci jusqu'à sa source.

$ 15. — De ce point la frontière monte dans la direction de l'Est pour prendre la ligne de partage des eaux entre Suceava et Siret, qu'elle suit en passant à Lazary (cote 508), au point coté 493, sur le sommet de l'Obcina Calafindesti (cote 506, sur la carte de Zaranka), aux points cotés 473 et 440, d'où elle commence à descendre en passant aux points cotés 380, 372, 370, 375, 392, 350, 391, 380, 362, 389, 364 et 330, laissant ainsi en Bucovine les villages Botosanita, Gropana et Negostina et en Roumanie les villages Rüdesti et Verpole.

$ 16. – A partir du point coté 330, la ligne descend directement à la rencontre de la rivière Siret, d'où elle suit son cours jusqu'à l'embouchure du ruisseau Molnita et de là elle remonte ce ruisseau jusqu'à sa source par les points cotés 340 et 350.

$ 17. — De là elle monte dans la direction du Nord-Nord-Est et ensuite l'Ouest sur les hauteurs situées entre les villages Prevoroki et Buda et suivant leur crêle elle passe entre Fontana Talharului et Buda par les points cotés 370, 368, 406, 386, 385, 328, 306, 327, 324, 298 et 316, et va ensuite par les points cotés 304 et 247 à la source du ruisseau Lucavita qu'elle suit jusqu'à son embouchure dans le Prut. (A partir du village de Mamornita, le ruisseau Lucavita s'appelle Mamornita jusqu'au Prut).

§ 18. – A partir de l'embouchure de Lucavita la ligne suit le cours que les eaux de Prut ont eu en 1855 en contournant par le Nord l'ile de Sineheul et Cotal Grigorcea jusqu'au point N marqué sur la carte de délimitation et sur le plan spécial ci-annexé (Annexe B), où elle rencontre le cours actuel du fleuve. De là jusqu'à Novoselita, le cours du Prut de 1884, qui correspond au cours actuel du fleuve, sera considéré comme frontière provisoire entre les deux pays, jusqu'à la rectification du fleuve par la Commission internationale du Prut.

Art. 3. Le cours actuel de la Suceava ne pouvant former une ligne fixe et immuable à cause de changements fréquents qui ont lieu à l'époque des grandes crues des eaux, la ligne telle qu'elle est tracée sur la carte conformément à l'état actuel de possession, sera considérée comme frontière provisoire jusqu'à la rectification du cours des eaux de cette rivière. Dans ce but, une commission mixte d'ingénieurs nommée par les Gouvernements contractants sera chargée de lever le plan du lit de cette rivière autant qu'elle forme la frontière et d'élaborer un projet de rectification basé strictement sur les principes scientifiques. Ce projet ainsi établi sera soumis à l'approbation des deux Gouvernements.

Le cours des eaux déterminé par ce projet sera démarqué par des bornes en pierre placées suivant les prescriptions de l'article 6 de la présente Convention et il formera dès ce moment la frontière.

Par le fait de l'approbation du projet les deux Gouvernements ne s'engagent pas d'exécuter la rectification du cours des eaux, mais ils pourront permettre aux particuliers d'exécuter des travaux dans ce but en se conformant aux règles posées par l'article 9 de la présente convention.

Art. 4. - L'eau de la Molnita ayant été détournée de son cours à différents endroits par des particuliers dans leur intérét privé, sera rétablie dans son ancien lit afin de former la frontière conformément à la Convention. Ces travaux seront exécutés encore avant la démarcation, par les soins du Gouvernement de l'Etat sur le territoire duquel l'eau coule actuellement.

La Commission mixte prévue par l'article 9 de la présente Convention aura à se prononcer sur les demandes des particuliers, qui auront besoin de prises d'eau pour leurs établissements.

Art. 5. - $1.- La ligne frontière entre la Hongrie et la Roumanie partant du Triplex confinium entre la Bucovine, la Hongrie et la Roumanie, point situé sur la montagne Pietrile Rosii (sur l'ensellement Podul de piatra) descend à la source du ruisseau Taieturile, qu'elle suit jusqu'à son embouchure dans le ruisseau Haita, et la Haita jusqu'à son embouchure dans le ruisseau Neagra, traverse ce dernier et monte en suivant la crête du pied de la montagne Cserebükk, à son sommet coté 1455.

§ 2. — De ce point la ligne suivant toujours la crête va jusqu'au point coté 1762, d'où elle prend le sentier tracé sur le versant nord du CalimanKelemen, passe par le point coté 1808 et au Dealul Bucinis, d'où suivant la crète de cette montagne elle va jusqu'au Dealul Dragoesa cote 1354. De là elle va directement au sommet Prislopul, passe à la Poiana Prislopul et sur l'ensellement entre Prislopul et Paltinis d’où elle descend à la source du ruisseau Paltinis (apa lui Zaban) qu'elle suit

jusqu'à son embouchure dans le ruisseau Dragoeasa, et celui-ci jusqu'à son embouchure dans le ruisseau Neagra et la Neagra jusqu'à l'embouchure du ruisseau Cristisoara au point nommé Fontâna Vinului.

$ 3. A partir de ce point la ligne remonte ce dernier ruisseau jusqu'à sa source, d'où elle monte à l'ensellement qui se trouve entre les montagnes Tibles mic et Tibles mare et suivant la crête passe au sommet de Tiblesul mic, Dealul verde (cote 1601), Albiuta Cheteria (cote 1595), Obcina Albilor, Streaja, Prislopul, Preluca Ursului, Piciorul lu Sfirdea et Piatra Rosie, d'où elle descend à la source du ruisseau Prisecarul qu'elle suit jusqu'à son embouchure dans la Bistricioara (Tolgyes).

$ 4. — De là elle suit la Bistricioara jusqu'à l'embouchure du ruisseau Pintecul (Péntek-patak), remonte celui-ci jusqu'à sa source, d'où elle monte à l'ensellement de la Curmatura Pintecului. De ce point la ligne passe sur le dos du pied de la montagne Kicerul (Kicsere), d'où elle descend vers l'Est suivant la crête de ce pied à l'embouchure de la Bistruta dans la Bistra, suit ce dernier ruisseau jusqu'à l'embouchure du ruisseau Frinturile d'où elle monte au sommet de la montagne Fagetelul (cote 1166) en suivant la crète du pied Nord-Ouest.

$5. Du sommet de Fagetelul la ligne va à l'ensellement entre cette montagne et la montagne Verde, d'où elle descend à la source du ruisseau Kitirigul (Koszorüko patak, qu'elle suit jusqu'à son embouchure dans le ruisseau Bicaz (Békaspatak), suit celui-ci jusqu'à l'embouchure du ruisseau Tikos (Tikos patak) remonte ensuite ce dernier jusqu'à sa source et va de là à l'ensellement entre les montagnes Ivanos et Floarea, d'où elle descend à la source d'un petit ruisseau qui se trouve au sud de cet ensellement, qu'elle suit jusqu'à son embouchure dans le ruisseau Ivanos, remonte ensuite celui-ci jusqu'à sa source d'où elle monte sur l'ensellement d'Obcina Cepkesului.

$ 6. — De ce point la frontière descend au ruisseau Ata qu'elle suit jusqu'au point coté 847, d'où elle monte vers le sud sur la montagne nommée piciorul Kerekhavas et descend ensuite vers l'Est au ruisseau Ata Mare qu'elle traverse et monte suivant la crête du Piciorul Icoanei, au sommet du Torogles (Toroklyas), cote 1266.

§ 7. De là la ligne suit la crête des montagnes passant par la Poiana Crucea Rosie jusqu'au sommet de la montagne Bâtca de piatra, d'où elle descend au ruisseau Bratos (Baratos) (cote 480), le traverse et monte sur la crête du Meleg-Havas, qu'elle suit jusqu'à l'ensellement de Curmatura-Lazaroai. De ce point elle va en ligne droite vers le Sud-Est jusqu'à la jonction du ruisseau Bolohanos (Balvanyo) avec le ruisseau Folddtiszt patak, suit ce dernier jusqu'au pied nord de l'Arsita Tarcutii d’où elle monté suivant la crête de ce pied au sommet de cette montagne (cote 1372). De là suivant toujours la crète elle descend dans la direction du Sud au ruisseau Tarcuta (cote 1007), qu'elle traverse pour remonter sur la crête et passer sur les sommets Grindus (Tarbavas et du Ciudomir (Csudamér) d'où elle descend à la source du ruisseau Ciudomir (Csuda

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mér patak) qu'elle suit jusqu'à son embouchure dans le Trotus (Tatros) (Gymes).

A partir de ce point la ligne traversant le Trotus suit le mur d'enclos des bâtiments de la quarantaine et de la douane hongroises et monte ensuite sur la crête de la montagne Aldamas (Aldomas sorka) (kocsup), passe à son sommet et à ceux du Popoi (Pipàs) (cote 1272), Poiana-Arsa (Egett mezo) (cote 1271) et passant au-dessous du sommet Apahavas, elle va à mi-côte sur le troisième mamelon d'Apahavas à l'Est et de la vers le Sud-Ouest directement au sommet Voica (cote 1304).

Du sommet Voica la ligne descend suivant la crête du pied de cette montagne au ruisseau Ciuges (Czüges) le traverse au point coté 855, d'où elle monte en ligne droite sur le sommet Kerekbükk (cote 1096). De là elle descend au ruisseau Agapioasa (Gyepecze patak (cote 872) qu'elle suit jusqu'à son embouchure dans le ruisseau Sulta (Szulcza) et ensuite celui-ci jusqu'à l'embouchure du ruisseau Solintarul (Solyomtar) (Pricske) et de là elle remonte celui-ci pour aller à l'ensellement du Solintar (Solyomtar) et puis à son sommet. § 10.

De ce point la frontière descend au ruisseau Ciobanul (Csobanos), le suit jusqu'à l'embouchure du ruisseau Magyaros, remonte ce dernier pour aller à l'ensellement qui se trouve près du sommet de Magyaros entre les cotes 1366 et 1242. De là suivant la crête des montagnes, elle passe par les points cotés 1342, 1219, 1216 et 1173 et sur la crête de l'Obrejescul (Magyarossorka), cotes 1098, 1063, 906, 823, d'où elle descend au ruiseau.Uz à l'endroit nommé Gardul de Piatra (Kokert).

$ 11. – De là elle suit le ruisseau Uz jusqu'à l'embouchure du ruisseau Barzautu (Veres patak) (Bordocz) et ensuite celui-ci jusqu'à l'embouchure du ruisseau Nemira (Fekete patak) (Kecskés) qu'elle remonte jusqu'à sa source. De ce point la ligne monte sur l'ensellement entre Nemira Mare (Nagy Nemere) et Nemira Mica - Kis Nemere - (Tiganca). suit la crête des montagnes et passe sur les sommets de Nemira Mica (Kis Nemere), Mikesteto, Sandru mic (Kis Sandor) et va jusqu'au sommet du Sandru mare (Nagy Sandor).

Du sommet Sandru Mare la ligne prenant la direction de Nord-Est suit toujours la crête et passe sur le sommet du Kecskés et va jusqu'au point coté 970, d'où elle descend suivant la crête du pied SudEst de cette montagne au ruisseau Kesckés qu'elle suit jusqu'à son embouchure dans le ruisseau Slanic (Szalancz patak), remonte celui-ci jusqu'à l'embouchure du ruisseau Pescarul, et ensuite ce dernier jusqu'au pied de la Poiana la Tabla, d'où elle monte en angle droit sur cette Poiana et de là suivant la crête du Dealul Brezoiului à son sommet coté 1001. Reprenant ensuite la crête des montagnes elle passe au som. met du Dealul Cernica (cote 1005), d'où elle descend à l'ensellement coté 975, et de là à la source du ruisseau Cernica qu'elle suit jusqu'à son embouchure dans le ruisseau Oituz à Soosmezo (Poiana Sarata).

§ 13. – La ligne traversant le ruisseau Oituz (Ojtos), monte sur la crête des montagnes et passe aux sommets Rancul Alb (cote 981), Halas, Coarnile, cote 1235, d'où en suivant toujours la crête descend au ruisseau Leany patak qu'elle suit jusqu'à son embouchure dans le ruisseau Kasin (Kaszompatak) et remonte ensuite celui-ci jusqu'à l'embouchure du ruisseau Clabuc (Kalabucs patak) et après celui-ci jusqu'à l'embouchure

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