Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 3–4;Niteet 27–28Kraus Reprint, 1888 |
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Sivu 19
... discussion et l'on a débattu aussi le règlement de la frontière le long de la Molnita , de la Suceava , du Sireth et du Pruth . Des explications sur ces discussions sont données pleinement dans l'exposé des motifs , de sorte que je ...
... discussion et l'on a débattu aussi le règlement de la frontière le long de la Molnita , de la Suceava , du Sireth et du Pruth . Des explications sur ces discussions sont données pleinement dans l'exposé des motifs , de sorte que je ...
Sivu 20
... discussions qui ont eu lieu ont donné les résultats que nous voyons consignés dans le tableau des pages 131 et 132 de ... discussion du projet de loi relatif à la Convention de délimitation des frontières conclue entre la Roumanie et l ...
... discussions qui ont eu lieu ont donné les résultats que nous voyons consignés dans le tableau des pages 131 et 132 de ... discussion du projet de loi relatif à la Convention de délimitation des frontières conclue entre la Roumanie et l ...
Sivu 23
... discussions de cette nature , il n'est point tenu compte des minimes concessions réciproques . Vous avez dit que , dans la discussion qui a eu lieu en Belgique , on a examiné la question de savoir s'il s'agissait d'une cession notable ...
... discussions de cette nature , il n'est point tenu compte des minimes concessions réciproques . Vous avez dit que , dans la discussion qui a eu lieu en Belgique , on a examiné la question de savoir s'il s'agissait d'une cession notable ...
Sivu 43
... discussion préa- lable . Quant au marbre , à l'albâtre brut et ouvré , aux pierres brutes et ouvrées , à l'acide borique , au sulfate de quinine , aux vitrifications en émail et en grains percés , le régime actuel pourrait être maintenu ...
... discussion préa- lable . Quant au marbre , à l'albâtre brut et ouvré , aux pierres brutes et ouvrées , à l'acide borique , au sulfate de quinine , aux vitrifications en émail et en grains percés , le régime actuel pourrait être maintenu ...
Sivu 45
... discussion doit continuer sur un tarif systématiquement majoré , il doit considérer sa mission comme terminée . M. Teisserenc de Bort comprend la grande importance qu'il y a pour les deux pays à vivre dans des rapports économiques et ...
... discussion doit continuer sur un tarif systématiquement majoré , il doit considérer sa mission comme terminée . M. Teisserenc de Bort comprend la grande importance qu'il y a pour les deux pays à vivre dans des rapports économiques et ...
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admis au transport adopté alinéa amendement articles Asser aura Autriche-Hongrie bateau Belgique canton cardinal Lavigerie chandise chargé chemin de fer Chiasso commerce Commission concerne Conférence conformément Conseil fédéral Conseil fédéral suisse considération contrat de transport d'expédition déclaration délai de livraison délai de transport Délégués italiens demande destinataire discussion dispositions à émettre doit dommage douane duplicata Etats contractants formulaire frais de transport française gare Gerstner Gouvernement Herich Hongrie Kilényi l'alinéa l'Allemagne l'amendement l'art l'article l'avarie l'ayant-droit l'expéditeur l'extradition l'indemnité l'Italie législation Lejeune lettre de voiture lieu lois Luino marchandise Massaoua ment mention ministre négociations objets observer payer pays Pays-Bas Perl pourra prescriptions présente Convention Président principe procès-verbal projet allemand Projet de 1878 projet suisse propose proposition Pynappel question réclamation rédaction règlements relations remboursement renvoyer responsabilité résultant Russie séance Seigneux sera seront Souakim spéciales suivant tarifs territoire texte tion tissus Tisza traité transport international tribunal Vischer votation wagons xox xox