Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 3–4;Niteet 27–28Kraus Reprint, 1888 |
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Sivu 25
... Séance du 11 janvier 1888 . Etaient présents : PRÉSIDENCE DE M. ELLENA MM . les Délégués et Secrétaires qui ont pris part aux précédentes réunions . Son Exc . M. le Comte de Moüy assistait aussi à la séance . La séance est ouverte à ...
... Séance du 11 janvier 1888 . Etaient présents : PRÉSIDENCE DE M. ELLENA MM . les Délégués et Secrétaires qui ont pris part aux précédentes réunions . Son Exc . M. le Comte de Moüy assistait aussi à la séance . La séance est ouverte à ...
Sivu 32
... Séance du 13 janvier 1888 . Étaient présents : PRÉSIDENCE DE M. ELLENA MM . les Délégués et Secrétaires qui assistaient aux précédentes réunions . La séance est ouverte à deux heures et demie . Le procès - verbal de la séance précédente ...
... Séance du 13 janvier 1888 . Étaient présents : PRÉSIDENCE DE M. ELLENA MM . les Délégués et Secrétaires qui assistaient aux précédentes réunions . La séance est ouverte à deux heures et demie . Le procès - verbal de la séance précédente ...
Sivu 34
... séance et ils demandent , soit une définition des bouteilles communes , plus précise que celle qui ressort de la note au numéro 259 du tarif italien , soit une disposition par laquelle les bouteilles qui portent la marque ou le nom de ...
... séance et ils demandent , soit une définition des bouteilles communes , plus précise que celle qui ressort de la note au numéro 259 du tarif italien , soit une disposition par laquelle les bouteilles qui portent la marque ou le nom de ...
Sivu 37
... séance du samedi 14 janvier , qui sera ouverte à quatre heures . La séance est levée à cinq heures . Signé : ELLENA . LUZZATTI . BRANCA . Signé TEISSERENC DE BORT . MARIE . Procès - verbal no 6 . Etaient présents : - Séance du 14 ...
... séance du samedi 14 janvier , qui sera ouverte à quatre heures . La séance est levée à cinq heures . Signé : ELLENA . LUZZATTI . BRANCA . Signé TEISSERENC DE BORT . MARIE . Procès - verbal no 6 . Etaient présents : - Séance du 14 ...
Sivu 44
... Séance du 27 janvier 1888 . PRÉSIDENCE DE M. ELLENA . Etaient présents : Son Excellence M. l'Ambassadeur de France et MM . les Délégués et Secrétaires qui assistaient aux précédentes réunions . La séance est ouverte à deux heures . Le ...
... Séance du 27 janvier 1888 . PRÉSIDENCE DE M. ELLENA . Etaient présents : Son Excellence M. l'Ambassadeur de France et MM . les Délégués et Secrétaires qui assistaient aux précédentes réunions . La séance est ouverte à deux heures . Le ...
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Yleiset termit ja lausekkeet
admis au transport adopté alinéa amendement articles Asser aura Autriche-Hongrie bateau Belgique canton cardinal Lavigerie chandise chargé chemin de fer Chiasso commerce Commission concerne Conférence conformément Conseil fédéral Conseil fédéral suisse considération contrat de transport d'expédition déclaration délai de livraison délai de transport Délégués italiens demande destinataire discussion dispositions à émettre doit dommage douane duplicata Etats contractants formulaire frais de transport française gare Gerstner Gouvernement Herich Hongrie Kilényi l'alinéa l'Allemagne l'amendement l'art l'article l'avarie l'ayant-droit l'expéditeur l'extradition l'indemnité l'Italie législation Lejeune lettre de voiture lieu lois Luino marchandise Massaoua ment mention ministre négociations objets observer payer pays Pays-Bas Perl pourra prescriptions présente Convention Président principe procès-verbal projet allemand Projet de 1878 projet suisse propose proposition Pynappel question réclamation rédaction règlements relations remboursement renvoyer responsabilité résultant Russie séance Seigneux sera seront Souakim spéciales suivant tarifs territoire texte tion tissus Tisza traité transport international tribunal Vischer votation wagons xox xox