Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 3–4;Niteet 27–28Kraus Reprint, 1888 |
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Sivu 6
... suivant toujours la crête , sur le sommet des montagnes : Munceilor , Lucaciu , Poiana Venatorului et Gura - Haiti . § 2. De ce point , la ligne descend à la source du ruisseau Serisor , qu'elle suit jusqu'à l'embouchure du ruisseau ...
... suivant toujours la crête , sur le sommet des montagnes : Munceilor , Lucaciu , Poiana Venatorului et Gura - Haiti . § 2. De ce point , la ligne descend à la source du ruisseau Serisor , qu'elle suit jusqu'à l'embouchure du ruisseau ...
Sivu 7
... suivant un fossé et tracé anciennement ( cote 393 ) , jusqu'à la rencontre du ruis- seau Samosel ( cote 394 ) qu'elle remonte ensuite jusqu'au point coté 423 . § 9. De ce dernier point la frontière reprend la direction vers le Nord ...
... suivant un fossé et tracé anciennement ( cote 393 ) , jusqu'à la rencontre du ruis- seau Samosel ( cote 394 ) qu'elle remonte ensuite jusqu'au point coté 423 . § 9. De ce dernier point la frontière reprend la direction vers le Nord ...
Sivu 8
... suivant les prescriptions de l'article 6 de la présente Convention et il formera dès ce moment la frontière . Par le ... suivant la crête du pied de la montagne Cserebükk , à son sommet coté 1455 . § 2. De ce point la ligne suivant ...
... suivant les prescriptions de l'article 6 de la présente Convention et il formera dès ce moment la frontière . Par le ... suivant la crête du pied de la montagne Cserebükk , à son sommet coté 1455 . § 2. De ce point la ligne suivant ...
Sivu 9
... suivant la crête de cette montagne elle va jusqu'au Dealul Dragoesa cote 1354 . De là elle va directement au sommet Prislopul , passe à la Poiana Prislo- pul et sur l'ensellement entre Prislopul et Paltinis d'où elle descend à la source ...
... suivant la crête de cette montagne elle va jusqu'au Dealul Dragoesa cote 1354 . De là elle va directement au sommet Prislopul , passe à la Poiana Prislo- pul et sur l'ensellement entre Prislopul et Paltinis d'où elle descend à la source ...
Sivu 10
... suivant la crête du pied de cette montagne au ruisseau Ciuges ( Czüges ) le traverse au point coté 855 , d'où elle monte en ligne droite sur le sommet du Kerekbükk ( cote 1096 ) . De là elle descend au ruisseau Agapioasa ( Gyepecze ...
... suivant la crête du pied de cette montagne au ruisseau Ciuges ( Czüges ) le traverse au point coté 855 , d'où elle monte en ligne droite sur le sommet du Kerekbükk ( cote 1096 ) . De là elle descend au ruisseau Agapioasa ( Gyepecze ...
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admis au transport adopté alinéa amendement articles Asser aura Autriche-Hongrie bateau Belgique canton cardinal Lavigerie chandise chargé chemin de fer Chiasso commerce Commission concerne Conférence conformément Conseil fédéral Conseil fédéral suisse considération contrat de transport d'expédition déclaration délai de livraison délai de transport Délégués italiens demande destinataire discussion dispositions à émettre doit dommage douane duplicata Etats contractants formulaire frais de transport française gare Gerstner Gouvernement Herich Hongrie Kilényi l'alinéa l'Allemagne l'amendement l'art l'article l'avarie l'ayant-droit l'expéditeur l'extradition l'indemnité l'Italie législation Lejeune lettre de voiture lieu lois Luino marchandise Massaoua ment mention ministre négociations objets observer payer pays Pays-Bas Perl pourra prescriptions présente Convention Président principe procès-verbal projet allemand Projet de 1878 projet suisse propose proposition Pynappel question réclamation rédaction règlements relations remboursement renvoyer responsabilité résultant Russie séance Seigneux sera seront Souakim spéciales suivant tarifs territoire texte tion tissus Tisza traité transport international tribunal Vischer votation wagons xox xox