Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 3–4;Niteet 27–28Kraus Reprint, 1888 |
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Sivu 41
... texte du traité de 1881 sauf à bien fixer la portée des articles 1 et 14 en rapport aux ouvriers italiens résidant en France et à l'exportation des produits agricoles de l'Italie en France . La proposition de maintenir sans changement ...
... texte du traité de 1881 sauf à bien fixer la portée des articles 1 et 14 en rapport aux ouvriers italiens résidant en France et à l'exportation des produits agricoles de l'Italie en France . La proposition de maintenir sans changement ...
Sivu 55
... texte de la « déclaration » se lit dans le recueil officiel des lois ( nouv . série , X. 266 / . 12. La revision du traité d'extradition en vigueur entre la Suisse et l'Au- triche - Hongrie était prévue depuis longtemps déjà . Conclu en ...
... texte de la « déclaration » se lit dans le recueil officiel des lois ( nouv . série , X. 266 / . 12. La revision du traité d'extradition en vigueur entre la Suisse et l'Au- triche - Hongrie était prévue depuis longtemps déjà . Conclu en ...
Sivu 104
... texte de l'interpellation de M. le comte Apponyi : Considérant que , d'après les déclarations du ministre des affaires étrangères de France , M. le président du Conseil a donné à M. le ministre des affaires étrangères , à Vienne ...
... texte de l'interpellation de M. le comte Apponyi : Considérant que , d'après les déclarations du ministre des affaires étrangères de France , M. le président du Conseil a donné à M. le ministre des affaires étrangères , à Vienne ...
Sivu 112
... l'Angleterre et l'Irlande . Voici le texte de la circulaire par laquelle la décision de la Congrégation du Saint - Office a été notifiée aux évêques d'Irlande : Illustrissime et Révérendissime Seigneur , La suprême , sainte , 112 CHRONIQUE.
... l'Angleterre et l'Irlande . Voici le texte de la circulaire par laquelle la décision de la Congrégation du Saint - Office a été notifiée aux évêques d'Irlande : Illustrissime et Révérendissime Seigneur , La suprême , sainte , 112 CHRONIQUE.
Sivu 116
... texte même du traité a été publié . M. Rothan a exposé aussi les difficultés et les varia- tions de la diplomatie wurtembergeoise en 1866 , lorsqu'elle faisait appel à la Russie et à la France . M. le baron d'Avril a résumé les récentes ...
... texte même du traité a été publié . M. Rothan a exposé aussi les difficultés et les varia- tions de la diplomatie wurtembergeoise en 1866 , lorsqu'elle faisait appel à la Russie et à la France . M. le baron d'Avril a résumé les récentes ...
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admis au transport adopté alinéa amendement articles Asser aura Autriche-Hongrie bateau Belgique canton cardinal Lavigerie chandise chargé chemin de fer Chiasso commerce Commission concerne Conférence conformément Conseil fédéral Conseil fédéral suisse considération contrat de transport d'expédition déclaration délai de livraison délai de transport Délégués italiens demande destinataire discussion dispositions à émettre doit dommage douane duplicata Etats contractants formulaire frais de transport française gare Gerstner Gouvernement Herich Hongrie Kilényi l'alinéa l'Allemagne l'amendement l'art l'article l'avarie l'ayant-droit l'expéditeur l'extradition l'indemnité l'Italie législation Lejeune lettre de voiture lieu lois Luino marchandise Massaoua ment mention ministre négociations objets observer payer pays Pays-Bas Perl pourra prescriptions présente Convention Président principe procès-verbal projet allemand Projet de 1878 projet suisse propose proposition Pynappel question réclamation rédaction règlements relations remboursement renvoyer responsabilité résultant Russie séance Seigneux sera seront Souakim spéciales suivant tarifs territoire texte tion tissus Tisza traité transport international tribunal Vischer votation wagons xox xox