 | 1801 - 980 sivua
...qu'ils occupoient dans la Méditerranée ou dans l'Adriatique. VIII. La République des Sept-Isles sera reconnue par la République française. IX. Les...exécutées , pour l'Europe , dans le mois ; pour le i oui i ncnt et et les mers d'Amérique et d'Afrique, dans les Traité, X. Les prisonniers r< l'échange... | |
 | France treaties - 1802 - 570 sivua
...et restitutions stipulées par les présens ARTICLES PRÉLIMINAIRES seront exécutées pour PEurope dans le mois ; pour le continent et les mers d'Amérique...continent et les mers d'Asie dans les six mois qui stû^vroni la ratification du traité définitif. X. Les prisonniers respectifs seront , d'abord après... | |
 | France - 1813 - 1258 sivua
...dans l'Adriatique. XII. Les évacuations, cessions et restitutions stipulées par le présent traité, seront exécutées pour l'Europe, dans le mois, pour...les mers d'Asie, dans les six mois qui suivront la raiification du présent traité définitif!', excepté dans le ras où il y est spécialement dérogé.... | |
 | France - 1813 - 1244 sivua
...et restitutions stipulées par le présent traité, seront exécutées pour l'Europe, dans le mon, pour le continent et les mers d'Amérique et d'Afrique,...dans les six mois qui suivront la ratification du présent traité définitifs, excepté dans le ras où il y est spécialement dérogé. XIII. Dans... | |
 | France - 1816 - 1254 sivua
...resteront intacts. XII. Les évacuations, cessions et restitutions stipulées par le présent traité, seront exécutées pour l'Europe, dans le mois, pour...pour le continent et les mers d'Asie, dans les six moi* qui suivront ht ' rulification du présent traité définitif;:, e:vce|>tï' dans le ça» où... | |
 | Charles Theodore Beauvais de Preau - 1819 - 376 sivua
...dans l'Adriatique. la. Les évacuations, cessions et restitutions stipulées par le présent traité seront exécutées, pour l'Europe dans le mois ; pour...et les mers d'Asie , dans les six mois qui suivront les ratifications du présent traité définitif, excepté dans le cas où il y est spécialement dérogé.... | |
 | comte Mathieu Dumas - 1819 - 532 sivua
...Adriatique. ART. XII. Les évacuations, cessions et restitutions stipulées par le présent traité, seront exécutées, pour l'Europe, dans le mois ;...continent et les mers d'Asie, dans les six mois qui suivrontla ratification du présent traité définitif, excepté dans le cas où il y est spécialement... | |
 | Antoine Henri baron de Jomini - 1824 - 516 sivua
...Les évacuations, cessions et restitutions stipulées par ces articles préliminaires, devaient être exécutées, pour l'Europe, dans le mois; pour le...continent et les mers d'Asie, dans les six mois qui suivraient la ratification du traité définitif. L'article treize portait, que les pêcheries sur... | |
 | France - 1826 - 558 sivua
...VTediterrrine'e 13. Les évacuations, cessions et resfi'tutions stipulées par le présent traité , seront exécutées, pour l'Europe, dans le mois ;...dans les six mois qui suivront la ratification du présent traité définitif, excepté dans le cas où il y est spécialement dérogé. »3. Dans tous... | |
 | France - 1836 - 402 sivua
...l'Adriatique. 12. Les évacuations, cessions et restitutions stipulées dans le présent traité , seront exécutées , pour l'Europe , dans le mois...mois; pour le continent et les mers d'Asie, dans les sa. mois qui suivront la ratification du présent traité définitif, excepté dans le cas ou il y... | |
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Les évacuations, cessions et restitutions, stipulées par le présent traité, seront exécutées, pour l'Europe, dans le mois ; pour le continent et les mers d'Amérique et d'Afrique, dans les trois mois ; pour le continent et les mers d'Asie , dans... 
