Annales des mines: ou recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et sur les sciences et les arts qui s'y rapportmentCarilian-Goeury et V. Dalmont, 1847 |
Muita painoksia - Näytä kaikki
Yleiset termit ja lausekkeet
Alpes Alumine assez augite bassin bâtarde Belfahy bennes bourrue carbonate champ d'exploitation charbon chaudière chaux chlorite ciers Collenon concession considérable couche couleur Couzon creusé crin d'eau d'Egarande d'épaisseur eaux éboulements exploitations feldspath filons foncé forme général géologique Gier gîtes glace glaciers Gourd-Marin hectolitres houille inférieure ingénieur des mines j'ai jusqu'à Justedal Keilhau l'acide l'aérage l'eau l'exploitation l'extraction labrador lieu limite des neiges Lodals loi du 21 machine magnésie manomètre masse massif mélaphyres ment mètres de profondeur mètres du jour minéraux montagnes moraines niveau Norwège observe ouvriers pâte pente porphyre porphyre de Belfahy préfet présente pression puits puits Château puits du Pré puits Neuf pyrite pyroxène quantité quartz remblais Rive-de-Gier roche rochers Saint-Jean-Bonnefond Saint-Mathieu Sainte-Colette Sardon schiste sera sieur silicate silice situé soude Spitzberg Stordal stries suite supérieure surface Ternuay terrain tion travaux du puits travers bancs trouve tube vallée vapeur variétés Verchères vert
Suositut otteet
Sivu 697 - H sera statué sans délai par les conseils de préfecture , tant sur les oppositions qui auraient été formées par les délinquants que sur les amendes encourues par eux, nonobstant la réparation du dommage.
Sivu 701 - Considérant que les deux pourvois ci-dessus visés sont connexes et qu'il ya lieu de les joindre, pour y être statué par une seule...
Sivu 674 - Les droits attribués aux propriétaires de la surface, par les articles 6 et 42 de la loi du 21 avril 1810, modifiée par la loi du 27 juillet 1880. sur le produit des mines concédées, sont réglés à . . . Art. D».
Sivu 698 - Toutes les autres contraventions au présent règlement seront dénoncées et constatées comme en matière de voirie et de police. Les procès-verbaux contre les contrevenants seront dressés par l'ingénieur des mines ou par le voyer souterrain , et concurremment par le maire ou par tout officiel- de police judiciaire, selon ce qui est prescrit par ¡'art.
Sivu 665 - Conseil-d'Etat le i3 mars 1820, et tendant à ce qu'il nous plaise annuler un arrêté du conseil de préfecture du département de...
Sivu 660 - Le patentable qui, dans le même établissement, exerce plusieurs commerces, industries ou professions ne peut être soumis qu'à un seul droit fixe. Ce droit est le plus élevé de ceux qu'il aurait à payer s'il était assujetti à autant de droits fixes qu'il exerce de professions.
Sivu 678 - ... maire , le Conseil municipal , et les propriétaires intéressés auront été entendus, et après que les concessionnaires auront donné caution de payer l'indemnité exigée par l'article 15 delà loi du 21 avril 1810. Les contestations relatives soit à la caution, soit à l'indemnité, serontportées devant les tribunaux et cours, conformément audit article.
Sivu 162 - Plusieurs concessions pourront être réunies entre les mains du même concessionnaire , soit comme individu , soit comme représentant une compagnie ; mais à la charge de tenir en activité l'exploitation de chaque concession. SECTION II. Des obligations des propriétaires de mines. 3a. L'exploitation des mines n'est pas considérée comme un commerce et n'est pas sujette à patente. 3^3.
Sivu 730 - Cette ligne sera d'un décimètre au moins au-dessus de la partie la plus élevée des carneaux, tubes ou conduits de la flamme et de la fumée dans le fourneau.
Sivu 698 - La présente ordonnance sera insérée au Bulletin des lois et au recueil des actes administratifs du département. Elle sera publiée à la diligence du préfet et par les soins des maires dans les communes où il existe des exploitations d'ardoises.