 | 1808 - 462 sivua
...domaine impérial de leur arrondissement , dont la chasse est particulièrement donnée par 1 Empereur , aux Princes ou à toute autre personne. Il leur est...excepté de cette disposition, dans le cas seulement ou il tiendroit aux chiens. :...., Ils seront tenus de faire connoître chaque mois le nombre d'animaux... | |
 | Joan François Fournol - 1823 - 518 sivua
...chasse est particulièrement donnée , par l'empereur, aux princes ou à toute autre personne. « II leur est expressément défendu de tirer •sur le...disposition^ dans le cas seulement où il tiendrait aux phiens. mois, le nombre d'animaux qu'ils auront forcés. • ce Les commissions de capitaine et de... | |
 | Pierre Bulliard - 1823 - 330 sivua
...toute autre personne. , II leur est expressément défendu de tirer surle chevreuil et le lièvre j le sanglier est excepté de cette disposition , dans...chiens. Ils seront tenus de faire connaître, chaque moisjennmbred'animauxqu'ilsauront forcés. Les commissions de capitaine et de lieutenant de louveterie... | |
 | P.-Etienne Herbin de Halle - 1824 - 340 sivua
...le lièvre , suivant les localités. Sont exceptés les forêts dont la chasse est particulièrement donnée par le Roi aux Princes ou à toute autre personne. Il est défendu aux liéutenans de louveterie de tirer sur le chevreuil et le lièvre ; le sanglier est... | |
 | France - 1833 - 606 sivua
...forêts ou 1rs bois du domaine de l'Etat de leur arrondissement , dont la chasse esj pavtieulièrement donnée par le Roi aux princes ou à toute autre personne....seront tenus de faire connaître chaque mois le nombre deg aa:mau« qu'ils auront forcés. . . ':•» ni i •. Les commissions de lieutenans de louveterie... | |
 | France - 1833 - 608 sivua
...forêts ou les bois du domaine de l'État de leur arrondissement, dont la chasse est particulièrement donnée par le Roi aux princes ou à toute autre personne....expressément défendu de tirer sur le chevreuil et !e lièvre ; le sanglier est excepté de cette disposition dans le cas seulement où il tiendrait aux... | |
 | Pierre Felicissimé Victor Alphonse Petit - 1838 - 446 sivua
...forêts ou les bois du domaine de l'état de leur arrondissement , dont la chasse est partilièrement donnée par le roi aux princes ou à toute autre personne....seront tenus de faire connaître chaque mois le nombre des animaux qu'ils auront forcés. Les commissions de lientenans de louveterie seront renouvelées... | |
 | Charles Berriat-Saint-Prix - 1845 - 372 sivua
...forêts ou les bois du domaine de l'Etat de leur arrondissement, dont la chasse est particulièrement donnée par le Roi aux princes ou à toute autre personne....seront tenus de faire connaître chaque mois le nombre des animaux qu'ils auront forcés. i (1) Disposition modifiée par l'ordonnance du 24 juillet 1832... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1847 - 600 sivua
...forets ou les bois du domaine de l'État de leur arrondissement, dont la chasse est particulièrement donnée par le roi aux princes ou à toute autre personne....excepté de cette disposition dans le cas seulement ou il tiendrait aux chiens. 11 seront tenus de faire connaître chaque mois le nombre des animaux qu'ils... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1847 - 588 sivua
...forêts ou les bois du domaine de l'Étal de leur arrondissement, dont la chasse est particulièrement donnée par le roi aux princes ou à toute autre personne....chevreuil et le lièvre; le sanglier est excepté de celle disposition dans le cas seulement ou il tiendrait aux chiens. Il seront tenus do faire connaître... | |
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Il leur est expressément défendu de tirer sur le chevreuil et le lièvre; le sanglier est excepté de cette disposition, dans le cas seulement où il tiendrait aux chiens. 
