 | 1838 - 842 sivua
...toutes les charges fiscales sur les liqueurs alcooliques proprement dites. ju Rapport général sur les travaux du conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine depuis 1881 jusqu'en 1S83, par Ch. PATIN (Paris 188Ü el Rev. d'hyg. et police saait., IX, 594). Inspection... | |
 | Société des antiquaires de Picardie - 1861 - 486 sivua
...des Antiquaires de l'Ouest. Années 1858-1859, 1 vol. in-8°, pi. IV. Par M. le Préfet de la Somme. Travaux du Conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Somme. Tome iv, 1860. Amiens, 1860, Alf. Caron , 1 vol. in-8°. V. Ouvrages périodiques. 1» Journal... | |
 | Académie nationale des sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux - 1853 - 1052 sivua
...2e année, n° 21, janvier; 7e année, n05 25, 26 el 27 ( avril , juillet ) ; id. id. ( octobre ). Travaux du Conseil d'Hygiène publique et de Salubrité du département de la Gironde, depuis le 6 juin 1851 jusqu'au 16 juillet 1852. ( Hommage du Conseil à l'Académie. ) Hérault.... | |
 | 1853 - 682 sivua
...ministérielle a confirmé l'arrêté de M. le préfet de police, qui nomme M. le D* Duchesne membre-adjoint du conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine. M. Duchesne est l'auteur d'un livré sur la prostitution & Alger depuis h conquête, annoncé à grand... | |
 | 1855 - 724 sivua
...ministorielle du 24 juillet suivant; » 4° L'art. 471, § 15, du Code pénal ; » 5" Les rapports du conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine, et notamment celui du 9 juin 1854, » Ordonnons ce qui suit : » ART. 1". Dans le délai de six mois,... | |
 | Société de l'industrie minérale (France) - 1877 - 944 sivua
...of thé american institute of mining engineers, vol. III et IV.- . ,.„„,„ Comptes-rendus des travaux du Conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Loire, année 1876. PRIX-COURANTS DKS CHARBONS BT COKKH AU 15 JUIN 1877. A «alnt-Klle !• lonoi.... | |
 | 1855 - 844 sivua
...l'instruction ministérielle du 23 juillet suivant ; V L'article 471, § 15, du Code pénal; 5* Les rapports du Conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine , el notamment celui du 9 juin 1854 ; Ordonnons ce qui suit : Art. 1". Dans le délai de six mois,... | |
 | 1856 - 820 sivua
...et de salubrité, Jean-Baptiste Chevallier, chimiste, membre de l'Académie impériale de médecine, du Conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine, etc., chargés , vu 1° la commission rogatoire décernée le 16 jnnvier 1856, à Lons-le-Saulnier,... | |
 | 1856 - 798 sivua
...et de salubrité, Jean-Bapiisie Chevallier, chimiste, membre de l'Académie impériale de médecine, du Conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine, etc., chargés , vu 1° la commission rogatoire décernée le 16 janvier 1856, à Lons-le-Saulnier,... | |
 | France - 1856 - 1060 sivua
...décembre i85i, sér. 10, t. vin, p. 1245.) — Erratum. (Ibid. tx, p. 564.)-Lenombredesmembres titulaires du conseil d'hygiène publique et de salubrité, du département de la Seine, actuellement de douze, est porté à quinze. (D. du igjanvier i85î, ibid. t. ix, p. 88.) — Provisoirement,... | |
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Rapport général sur les travaux du Conseil d'Hygiène publique et de salubrité du Département de la Seine... 
