 ... objets suivants : dépenses des laboratoires, bibliothèques et collections ; construction et entretien des bâtiments ; création de nouveaux enseignements ; œuvres dans l'intérêt des étudiants. Les droits d'examen, de certificat d'aptitude,...  1793-1905 - Sivu 241tekijä(t) Jules Barbot - 1905Koko teos - Tietoja tästä kirjasta
 | France. Ministère des finances - 1897 - 754 sivua
...étudiants. • Les droits d'examen, de certificat d'aptitude, de diplôme ou de visa acquittés par les aspirants aux grades et titres prévus par les lois,...et d'équivalence, continueront d'être perçus au prolit du Trésor • ; Vu le décret du 28 décembre i885 sur l'organisation des facultés et des... | |
 | 1896 - 616 sivua
...étudiants. Les droits d'examen, de certificat d'aptitude, de diplôme ou de visa acquittés par les aspirants aux grades et titres prévus par les lois,...droits de dispense et d'équivalence, continueront d'êlre perçus au profit du Trésor. L'abondance des matières, et notamment les communications de... | |
 | 1896 - 640 sivua
...étudiants. Les droits d'examen, de certificat d'aptitude, de diplôme ou de visa, acquittés par les aspirants aux grades et titres prévus par les lois,...ainsi que les droits de dispense et d'équivalence, continueraient d'être perçus au profit du Trésor. Cette distinction entre les deux sortes de droits... | |
 | 1897 - 600 sivua
...étudiants. Les droits d'examen, de certificat d'aptitude, de diplôme ou de visa acquittés par les aspirants aux grades et titres prévus par les lois,...d'équivalence continueront d'être perçus au profit du Trésor. Cette loi brève et simple est une date dans l'histoire de notre enseignement supérieur.... | |
 | Edmond Dreyfus-Brisac - 1897 - 434 sivua
...étudiants. Les droits d'examen, de certificat d'aptitude, de diplôme ou de visa acquittés par les aspirants aux grades et titres prévus par les lois...d'équivalence continueront d'être perçus au profit du Trésor. L'INSTRUCTION PUBLIQUE SOUS L'ANCIEN RÉGIME A PROPOS D'UN LIVRE DE M. ALLAIN J'ai toujours... | |
 | France - 1898 - 2138 sivua
...étudiants. «Les droits d'examen, de certificat d'aptitude, de diplôme ou de visa acquittés par les aspirants aux grades et titres prévus par les lois,...et d'équivalence, continueront d'être perçus au prolit du Trésor»; Vu le décret du 38 décembre i885'l) sur l'organisation des facultés et des... | |
 | 1898 - 620 sivua
...d'aptitude, de diplôme ou de visa acquittés par les aspirants aux grades et titres prévus par les luis, ainsi que les droits de dispense et d'équivalence continueront d'être perçus au profit du Trésor. Un an plus tard, après une enquête poursuivie auprès des diverses Facultés, le ministère... | |
 | Société d'études des Hautes-Alpes - 1899 - 410 sivua
...d'examen, de certificat d'aptitude, de diplôme ou de visa acquittés par les aspirants aux grades at titres prévus par les lois, ainsi que les droits...d'équivalence, continueront d'être perçus au profit du Trésor. Pour tous autres documents voir Recueil des lois et règlements sur l'Enseignement snptriew.... | |
 | Société d'études des Hautes-Alpes - 1899 - 446 sivua
...d'csamcn, de crrlificat d'aptitude, de diplôme ou de visa acquittés par les aspirants aux grades .'t titres prévus par les lois, ainsi que les droits...d'équivalence, continueront d'être perçus au profit du Trésor. Pour tous autres documents voir Recueil des lui* et règletiients sui' l'Enseignement snpéi'ifm:... | |
 | 1900 - 576 sivua
...étudiants. Les droits d'examen, de certificat d'aptitude, de diplôme ou de visa acquittés par les aspirants aux grades et titres prévus par les lois, ainsi que les droits de dispenses et d'équivalence, continueront d'être perçus au profit du Trésor. Les Universités sont... | |
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