Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia e gli altri stati ..., Niteet 1–2 |
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Administrations Administrations des postes agenti consolari alcun Alte Parti contraenti altri altro Amministrazioni Arogno articles Astano autorità locali Avajane avrà avranno bastimenti bâtiments Belges Belgique bordo caso centimes cittadini commerce commercio comune consegna Consoli e Vice-Consoli consoli generali consulaires Consuls corrispondenze dell'altra dépêches detto dichiarazione diritto Dogana dovranno Drouyn de Lhuys Dumenza essi Etats fatto fossero Giappone giapponese giorno godranno Gouvernement Governo grammes Hautes Parties contractantes Italia italiens Kilogrammes l'Administration des postes l'article l'Ordre leggi legni lettres loro Maestà maggiori Majesté l'Empereur marchandises Maurice et Lazare merci mesi mezzo Ministre nationaux navi navigation navigazione navires nazione oggetti ogni paese payer pays Plénipotentiaires porti aperti poste italiane Postes suisses potrà potranno pourront présent Traité présente Convention presente Convenzione quali réciproquement Regno d'Italia Repubblica respectifs rispettivi Royaume d'Italie Saints Maurice sarà saranno secondo sera siano sino Stati Stato sudditi Suisse Svizzera svizzero tale taxe territorio Torino Trattato tutte verso Vice-Consoli zione
Suositut otteet
Sivu 111 - Il est bien entendu, toutefois, que l'objet du présent article est simplement de protéger le traducteur par rapport à la version qu'il a donnée de l'ouvrage original, et non pas de conférer le droit exclusif de traduction au premier traducteur d'un ouvrage quelconque, écrit en langue morte ou vivante, hormis le cas et les limites prévus par l'article ci-après.
Sivu 334 - ... et généralement pour toutes les formalités et dispositions quelconques auxquelles peuvent être soumis les navires de commerce, leurs équipages et leurs cargaisons, il ne sera accordé aux navires nationaux, dans l'un des deux États, aucun privilège ni aucune faveur qui ne le soit également aux navires de l'autre puissance ; la volonté des Hautes Parties...
Sivu 52 - L'exécution des engagements réciproques contenus dans la présente convention est subordonnée, en tant que de besoin, à l'accomplissement des formalités et règles établies par les lois constitutionnelles de celles des hautes parties contractantes qui sont tenues d'en provoquer l'application, ce qu'elles s'obligent à faire dans le plus bref délai possible. Art.
Sivu 120 - La présente Convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Paris dans le délai de six mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les commissaires plénipotentiaires respectifs ont signé la présente Convention et y ont apposé le cachet de leurs armes.
Sivu 394 - La présente convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées aussitôt que faire se pourra. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, en double original, le vingt-deuxième jour du mois de mars de l'an de grâce 1865.
Sivu 98 - ... pays, soit d'un autre, et la réexporter, sans être astreints à payer, pour cette dernière partie de leur cargaison, aucun droit de douane, sauf ceux de surveillance, lesquels, d'ailleurs, ne pourront naturellement être perçus qu'au taux fixé pour la navigation nationale.
Sivu 128 - ... naufragés, et assurer l'exécution des dispositions à observer pour l'entrée et la sortie des marchandises sauvées. En l'absence et jusqu'à l'arrivée des consuls...
Sivu 147 - Consuls, jusqu'à ce que ces agents aient trouvé une occasion de les faire partir. Si pourtant cette occasion ne se présentait pas dans un délai de deux mois à compter du jour de l'arrestation, les déserteurs seraient mis en liberté et ne pourraient plus être arrêtés pour la même cause.
Sivu 249 - A cet effet, ils s'adresseront par écrit aux autorités locales compétentes et justifieront par l'exhibition, en original ou en copie dûment certifiée...
Sivu 148 - Turin dans le délai de dix jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double expédition à Turin, le vingt-quatrième jour du mois de Mars de l'an de grâce mil huit cent soixante.