 | 1812 - 400 sivua
...Traité des privilèges et hypothèques, avec le rapprochement Acs lois , des décrets impériaux , des avis du conseil d'état et des arrêts de la cour de cassation rendus sur cette matière depuis la publication du Code . par M. le baron Fahre de Lan'rlade , conseiller... | |
 | Joseph Marie Quérard - 1829 - 570 sivua
...— Traité des privilèges et hypothèques, avec le rapprochement des lois, décrets iuipériaux, des avis du Conseil d'état, et des arrêts de la Cour de cassation , rendus sur cette matière, depuis la publication da Code Kapoléon , jusqu'au mois de mai 1812. Paris,... | |
 | Otto Henri Lorenz - 1904 - 1104 sivua
...tribunal civil do Chàlons-surMarrie, né à Joigny (Yonne) en 1850. (r»». romt \U, jwp (».) — Le Code de justice militaire pour l'armée de terre...Conseil d'État et des arrêts de la Cour de cassation, conlennnt le Code de justice militaire avec le commentaire sous chaque article et le modèle des questions... | |
 | Otto Henri Lorenz - 1920 - 514 sivua
...In-4°. 1UU. Tenln. 4 fr. (Voy. au -i : Droit; Ifagutratur» ; ProtlAvrt.} Justice militaire et maritime. Le Code de justice militaire pour l'armée de terre Interprété par la doctrine et la jnrlspru-lcnce, par Jules Ledere de Fonrolles et Th. Conçois. Suivi d'un Mémento à l'uaage des présidents... | |
 | 1887 - 482 sivua
...Paris, Chevalier-Marescq. In-8, vii-136 p. 3 fr. 50. [3215 LECLEHC DE FOUROLLES (J.) et COUPOIS (T.). Le code de justice militaire pour l'armée de terre...des décisions et instructions ministérielles, des avis du conseil d'État et des arrêts de la Cour de cassation. TI Fase. I. Châlonssur-Marne, Martin... | |
 | 1887 - 524 sivua
...Paris, Chevalier-Marescq. ln-8, vii-136 p. 3 fr. 50. [3215 LECI.ERC DE FOUROLLES (J.) et COCPOIS (T.). Le code de justice militaire pour l'armée de terre...doctrine et la jurisprudence, annoté des décisions el instructions ministérielles, des avis du conseil d'État et des arrêts de la Cour de cassation.... | |
 | Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne - 1887 - 768 sivua
...des Sciences, Agriculture et Arts de la BasseAlsace. Bulletin, etc. Juin 188". II. Envois divers. — Le Code de justice militaire pour l'armée de terre,...interprété par la doctrine et la jurisprudence, etc., par Jules Leelerc de Fourolles, juge suppléant à Chùlons-sur-Morne, et Th. Coupois, officier... | |
 | Société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne, Auxerre - 1887 - 766 sivua
...des Sciences, Agriculture et Arts de la BasseAlsace. Bulletin, etc. Juin 1887. II. Envois divers. — Le Code de justice militaire pour l'armée de terre,...interprété par la doctrine et la jurisprudence, etc., par Jules Leclerc de Fourolles, juge suppléant à Châlons-sur-Marne, et Th. Coupois, officier... | |
 | 1888 - 490 sivua
...l'ouvrage. Paris, Marchai et Billard, lu-8, vm-751 et ?64 p. 12 fr. [4285 LECLERC (}.) et Соски (Т.). Le Code de .justice militaire pour l'armée de terre,...instructions ministérielles, des décisions des conseils de révision, des avis du Conseil d'État et des arrêts de la Cour de cassation. Éd. mise au courant... | |
 | Société de législation comparée. Bibliotheque - 1899 - 652 sivua
...et des vieux soldats, par L.-J. Allurd. — 1(> pages in-8"; Parlhenay, Emile Seguy, 1882. 92. — Le Code de justice militaire pour l'armée de terre,...instructions ministérielles, des décisions des conseils de révision, des avis du Conseil d'Etat et des arrêts de la Cour de cassation, par Jules Lcelerc «l«?... | |
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Le Code de justice militaire pour l'armée de terre, interprété par la doctrine et la jurisprudence, annoté des décisions et instructions ministérielles, des décisions des conseils de... 
