Piilotetut kentät
Teokset Teokset
" ... de payer l'honoraire des prédicateurs de l'A vent, du Carême et autres solennités ; — 3* de pourvoir à la décoration et aux dépenses relatives à l'embellissement intérieur de l'église ; — 4° de veiller à l'entretien des églises, presbytères... "
Cours alphabétique, théorique et pratique de la législation civile ... - Sivu 106
tekijä(t) Michel André - 1848
Koko teos - Tietoja tästä kirjasta

Manuel du droit ecclésiastique de toutes les confessions chrétiennes

Ferdinand Walter - 1810 - 598 sivua
...des lieux; 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent, du carême et autres solennités; 3° De pourvoir à la décoration et aux dépenses...l'embellissement intérieur de l'église; 4° De veiller à l'enlretien des églises, presbytères et cimetières; et, en cas d'insuffisance des revenus de la...

Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple ..., Nide 47

France - 1811 - 840 sivua
...lieux ; 2.° De payer l'honoraire des prédicateurs de I'A.vent, du Carême et autres solennités ; 3." De pourvoir à la décoration et aux dépenses...l'embellissement intérieur de l'église ; 4-° De veiller a l'entretien des églises , presbytères et cimetières ; et , en cas d'insuffisance des revenus de...

Almanach du clergé catholique romain (de la Belgique) pour ..., Nide 1;Nide 1822

J.B.D. Bouquié - 1822 - 368 sivua
...lieux ; 2°. De payer l'houoraire des prédicateurs de l'Avent, du Carême et autres solennités ; 3b. De pourvoir à la décoration et aux dépenses relatives...d'insuffisance des revenus de la fabrique , de faire toutes diligences nécessaires pour qu'il soit pourvu aux réparations et reconstruetions, ainsi que le tout...

Code ecclésiastique français d'après les lois ecclésiastiques d'Héricourt ...

Mathieu Richard Auguste baron baron Henrion - 1828 - 424 sivua
...des lieux ; 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent, du carême et autres solennités ; 3° De pourvoir à la décoration et aux dépenses...relatives à l'embellissement intérieur de l'église ; * Art. 68-72, et le décret du icr août i8o5. *" Art. 74et 7 5. *** Art. 5i , 74 et 'l5. (Voyez...

Code ecclésiastique français, Nide 2

Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829 - 428 sivua
...des lieux ; 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent , du carême et autres solennités; 3° De pourvoir à la décoration et aux dépenses...d'insuffisance des revenus de la fabrique , de faire toutes diligences nécessaires pour qu'il soit pourvu aux réparations et constructions , ainsi que tout est...

Institutes du droit administratif français, ou, Élémens ducode ..., Nide 2

Joseph-Marie baron de Gérando - 1829 - 678 sivua
...du carême et autres solennités ; 3°. De pourvoir à la décoration et aux dépenses relatives i l'embellissement intérieur de l'église ; 4°. De...églises , presbytères et cimetières , et, en cas d'insuflisancc des revenus de la fabrique, de faire toutes les diligences nécessaires pour qu'il soit...

Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Nide 16

France - 1836 - 462 sivua
...des lieux; 2« De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent, du carême et autres solennités; 3° De pourvoir à la décoration et aux dépenses...d'insuffisance des revenus de la fabrique, de faire toutes diligences nécessaires pour qu'il toit pourvu aux réparations et reconstructions, ainsi que le tout...

(XVI, 676 p.)

Duquénel - 1834 - 706 sivua
...des lieux; 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent , du carême et autres solennités; 3° De pourvoir à la décoration et aux dépenses...d'insuffisance des revenus de la fabrique, de faire toutes diligences nécessaires pour qu'il soit pourvu aux réparations et reconstructions, ainsi que le tout...

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1836 - 462 sivua
...des lieux ; a» De payer l'honoraire des prédicateurs de Pavent, du carême et autres solennités; 3° De pourvoir à la décoration et aux dépenses...d'insuffisance des revenus de la fabrique , de faire toutes diligences nécessaires pour qu'il soit pourvu aux réparations et reconstructions, ainsi que le tout...

Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le mois ..., Nide 11

France - 1839 - 570 sivua
...lieux; — 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent, du carême et autres solennités ; — 3° De pourvoir à la décoration et aux dépenses...d'insuffisance des revenus de la fabrique, de faire toutes diligences nécessaires pour qu'il soit pourvu aux réparations et reconstructions , ainsi que le tout...




  1. Oma kirjastoni
  2. Ohjeet
  3. Tarkennettu haku kirjat-palvelussa
  4. Lataa ePub
  5. Lataa PDF