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Un lieutenant général de nos armées, premier inspecteur général ;

Un maréchal-de-cainp, inspecteur général.

Les fonctions de premier inspecteur général pourront être remplies par un maréchal-de-camp: celles d'inspecteur génétal pourront l'être par un colonel du corps royal des canon

niers de la marine.

Il ne sera point entretenu d'aides-de-camp à poste fixe auprès des inspecteurs généraux; mais, à l'époque des tournées, il leur sera permis, si le grade dont ils sont pourvus le comporte, de désigner parmi les officiers du corps royal les officiers qu'ils demanderont pour les accompagner pendant le temps de leur mission.

Le ministre secrétaire d'état de la marine prononcera sur cette demande.

6. Les régimens du corps royal des canonniers de la matine seront désignés par 1., 2. et 3.o

Le 1." régiment sera composé de trois bataillons ;
Le 2. et le 3., de deux bataillons.

Chaque bataillon sera composé de six compagnies. Les bataillons et les compagnies seront également désignés par ordre de numéros.

7. Chaque compagnie de canonniers, au complet de paix, comprendra cent vingt-quatre hommes, savoir :

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Chaque compagnie sera divisée en huit escouades, composée chacune de,

I Caporal,

2 Artificiers, bombardiers ou canonniers de première classe, 2 Canonniers de seconde classe,

9 Aspirans.

14.

Deux escouades formeront une section, commandée par un sergent.

Deux sections formeront une division.

Le capitaine commandant et le lieutenant en premier seront attachés à la première division;

Le capitaine en second et le lieutenant en second, à la seconde division.

Chaque division aura un tambour.

8. Chaque bataillon sera composé ainsi qu'il suit :

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Artificiers...

Bombardiers...

Canonniers de première classe...
de deuxième classe..

Aspirans...
Tambours..

6.

18.

72.

96.

432.

12.

748.

9. Le premier régiment, formé de trois bataillons, se compose de la manière suivante :

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10. Les deuxième et troisième régimens, formés seulement de deux bataillons, seront composés comme il suit ;

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TOTAL pour chacun des deuxième et troisième régimens. 1512.

11. Pour porter au complet de guerre les régimens de canonniers de la marine, il sera ajouté à chaque compagnie

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Ainsi chaque compagnie, en temps de guerre, sera de deux cent sept hommes, officiers compris.

Au moyen de cette augmentation, chacune des escouades déjà formée recevra deux aspirans de plus, et la compagnie comprendra, sur le même pied, une troisième division. Le commandement des divisions sera réglé alors comme il suit :

Première division. Capitaine commandant,

Lieutenant en second.

Deuxième division. Capitaine en second,
Sergent-major.

Troisième division. Lieutenant en premier,
Fourrier.

12. Indépendamment de l'augmentation de l'effectif des compagnies existantes, chaque bataillon s'accroîtra, en temps de guerre, de quatre nouvelles compagnies ; de manière que les bataillons soient portés à dix compagnies de deux cent sept hommes, et les trois régimens à soixantedix compagnies.

Ainsi le total, sur le pied de paix, des officiers, sousofficiers et canonniers des trois régimens du corps royal des canonniers de la marine, sera de....

Le complet de guerre n'apporte aucun changement dans la composition de l'état-major, et s'opère, ainsi qu'il a été dit à l'article ci-dessus, par l'addition de neuf mille deux cent quatrevingt-deux hommes, savoir :

Compagnies formées....

Nouvelles compagnies.

5,284 h.

3,486.

5,796.

9,282.

TOTAL du complet de guerre........ 14,566 h.

13. Chaque régiment du corps royal des canonniers de la marine aura un drapeau, dont la forme et les décorations. seront déterminées par nous, d'après les modèles adoptés pour l'artillerie de terre, avec telles modifications spéciale

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