ans, et qui auront un an de navigation sur quelque bâtiment que ce soit, pourront être embarqués sur nosdits vaisseaux en qualité de matelots.

4. Il y aura trois classes de matelots.

Tout matelot embarqué pour la première fois sur nos vaisseaux et autres bâtimens, ne pourra d'abord être porté qu'à la dernière classe, et il ne pourra passer à une classe supérieure qu'après avoir servi au moins pendant un an dans la classe immédiatement inférieure.

Matelots vétérans.

5. Les matelots qui, étant classés depuis vingt ans, et ayant servi pendant cinq ans sur nos vaisseaux, n'auront point été faits officiers-mariniers, seront employés en qua

lité de matelots vétérans.

Des Officiers-mariniers de manœuvre.

6. Il y aura quatre grades d'officiers-mariniers de ma

Chacun de ces grades, excepté celui de contre-maître, sera divisé en deux classes.

7. Aucun matelot ne pourra obtenir le grade de quartiermaître, s'il est âgé de plus de trente-cinq ans, s'il n'est à la première classe de matelot depuis un an au moins, et s'il n'a servi pendant quarante-deux mois sur nos vaisseaux et autres bâtimens comme matelot, ou pendant trente mois sur lesdits vaisseaux, et un pareil temps sur les navires du commerce: il devra, en outre, avoir servi au moins pendant six mois comme gabier titulaire, trois mois comme chargeur, et trois mois comme timonier.

Des Patrons de Chaloupes et de Canots.

8. Les patrons de chaloupes seront choisis parmi les contre-maîtres ou quartier-maîtres, et ceux des canots, parmi les quartier-maîtres, gabiers et timoniers,

Des Officiers-mariniers de canonnage.

9. Il y aura trois grades d'officiers-mariniers de canonnage, savoir:

· Aide;

Second maître ;

Maître.

Ces grades seront divisés chacun en deux classes,

10. Tout matelot, pour obtenir le grade d'aide de canonnage, devra avoir le même temps de navigation que pour le grade de quartier-maître il devra aussi être de la première classe, et avoir servi au moins pendant six mois comme gabier et trois mois comme timonier.

Des Officiers-mariniers de timonerie.

II. Il y aura trois grades d'officiers mariniers de timone • rie, savoir:

Aide;

Second maître ;

Maître.

Ils seront divisés chacun en deux classes,

12. Aucun homme de mer ne pourra être admis en qualité d'aide de timonerie, s'il n'a douze mois de service sur nos bâtimens, et trente-six mois de navigation sur les navires du commerce.

Chaque mois de service sur nos bâtimens équivaudra à deux mois de navigation sur lesdits navires du commerce. Il devra en outre avoir servi au moins pendant six mois comme gabier, et trois mois comme chargeur,

Des Officiers-mariniers de charpentage, calfatage et voileric.

13. Il y aura trois grades pour chacune des trois professions d'ouvriers charpentiers, calfats et voiliers embarqués sur nos vaisseaux, savoir:

Aide;

Second maître;

Maître.

Les aides seront divisés en deux classes: il n'y aura qu'une classe de second maître, et deux de maître.

14. Pourront être faits aides les ouvriers qui auront au moins douze mois de navigation en qualité de matelots sur nos bâtimens, et trois ans de service comme ouvriers dans nos ports et arsenaux. Le double de ce temps sera exigé pour le service rempli sur les navires particuliers et dans les ports du commerce.

Des Capitaines d'armes.

15. Il sera embarqué sur chacun de nos vaisseaux de guerre un capitaine d'armes.

le

Ce grade sera temporaire, et la paye en sera fixée d'après rang et la force du bâtiment.

Les capitaines seront choisis parmi les maîtres, seconds. maîtres de canonnage et les sergens-majors et sergens du corps royal des canonniers de la marine.

Des Pilotes côtiers.

16. Il sera embarqué un pilote côtier sur chacun de nos bâtimens..Ce grade sera temporaire, et la paye en sera fixée d'après le rang et la force des bâtimens.

17. Nul ne pourra être employé comme pilote côtier sur les bâtimens de notre marine royale, s'il n'est reçu maître au petit cabotage, et s'il n'a commandé au moins pendant

un an.

Il faudra, pour être embarqué en ladite qualité dans une frégate, avoir fait une campagne de six mois au moins à bord d'une corvette ou bâtiment de rang inférieur, et, pour être

embarqué sur un vaisseau, avoir fait une campagne d'un an au moins à bord d'une frégate.

Des Armuriers-forgerons.

18. Il y aura deux grades d'armuriers-forgerons, savoir: Aide;

Maître.

Chacun de ces grades sera divisé en deux classes.

Surnuméraires.

19. II y aura deux grades de commis aux vivres embarqués, savoir:

Premier commis;

Second commis.

Ils seront divisés chacun en deux classes.

Il y aura deux classes de distributeurs. Ils seront tenus d'exercer la profession de boucher; au moyen de quoi il ne sera plus embarqué de surnuméraires ayant cette dénomination.

Il sera embarqué des tonneliers sur nos vaisseaux, frégates, corvettes et flûtes. Leur paye différera suivant le rang des bâtimens à bord desquels ils seront embarqués.

Sur les batimens de rang inférieur à bord desquels il n'y aura pas de tonnelier, le distributeur devra être apte à en remplir les fonctions.

Il y aura deux classes de boulangers, et une seule de coqs, d'aide-coqs et barbiers.

Domestiques..

20. Sur tous nos batimens, chacun des officiers, y compris le commis aux revues et l'officier de santé en chef, sera tenu d'embarquer un domestique.

ans.

Les domestiques devront être âgés au moins de dix-huit

Nous défendons expressément de remplacer aucun des domestiques par l'un des mousses embarqués ou aucun autre individu de l'équipage; et les commandans de nos bâtimens sont responsables de l'exécution de la présente disposition.

TITRE II.

DU CONCOURS DU CORPS ROYAL DES CANONNIERS DE LA MARINE À LA FORMATION des équipages.

21. En même temps que le corps royal des canonniers de la marine sera particulièrement destiné à former les garnisons de nos vaisseaux, les sous-officiers et canonniers de ce corps pourront concourir dans la proportion du tiers avec les marins classés pour remplir les places de maîtres, seconds maîtres et aides de canonnage.

Lesdits sous-officiers et canonniers devront avoir acquis dans leurs corps au moins le grade et l'instruction de canonnier de première classe. Ils devront en outre, pour obtenir le grade d'aide, avoir navigué sur nos vaisseaux pendant au moins deux ans ; pour celui de second maître, pendant quatre ans, et pour celui de maître, pendant six ans.

Enfin, les candidats seront tenus de faire preuve de l'instruction déterminée pour les officiers-mariniers de canon

nage.

Les canonniers du corps royal pourront encore être employés comme chargeurs, mais autant qu'ils auront acquis dans leurs corps le grade et l'instruction de canonnier de deuxième classe, qu'ils auront navigué pendant au moins dix-huit mois, et enfin qu'ils seront aptes au service de toutes les manœuvres hautes.

TITRE III.

DES PAYES ET SUPPLÉMENS DE PAYE.

22. Les payes des divers grades et classes établis par le titre précédent, sont déterminées dans l'état ci-joint N.o I. 23. Il sera accordé un supplément de trois francs de paye par mois:

Supplément de Gabier,

1. Aux matelots gabiers;