Tissus cirés de coton, pour parquets, et tissus gou dronnés. 100 kilog. 400 00 25 00 50 00 100 00 130 00 60 00 100 00 100 00 400 00 écrus. 110 00 blanchis. 130 00 Velours de coton peluches.. teints et imprimés 145 00 écrus. 130 00 Laines naturelles en suint et laines lavées d'effilochage, teintes cardées, peignées, cardées teintes, peignées teintes, d'effilochage teintes. Crin brut ou teint et poils de toute sorte. frisé, cordes et ouvrages grossiers en crin. A définir, afin de prévenir les difficultés de classement entre les tissus brochés et les tissus brodés. (2) Classe unique. Couvertures de bourre de laine, de rognures et de lisières 100 kilog. 15.00 150 00 140.00 120.00 93 50 175.00 165 09 160 00 130 00 Droits des tissus respects plus 25 fr. les 100 kil 100 kil. 400 00 18.00 7.00 60.00 30.00 165 00 (4) Explication demandée sur cette classe qui n'existait pas dans les anciens tarifs et peut de mer lieu à de très grandes difficultés et même à la prohibition absolue de certaines catégories de tissus sitiplement façonnés. (B) On ne considérera comme couverts d'étoffes que ceux dont le tissu est revêtu d'ornements les autres boutons d'étoiles rentreront dans la mercerie line. (c) Payerout 2 fr. 50 le kilogramme les tissus mélangés de soie ou de bourre de soie dans lesquels la 20.0 ou la bourre de soie de toate espece ou de toute couleur entrera pour 12 0/0 et jusqu'a 50 p. 09. DÉNOMINATION DES ARTICLES UNITÉS DROITS Tissus ordinaires de déchets de bourre de soie, mélangés ou non d'autres matières. . Dentelles et tulles de soie unis. 8.00 - et tulles de soie façonnés. 12.00 Ustensiles autres à 2 roues. galons et tulles de soie ou de bourre de soie, mélangés d'or ou d'argent fin ou faux Boutons recouverts de soie ou de bourre de soie (c). mélangée d'autres matières .. Articles confectionnés de soie Meubles non rembourrés en bois courbé même poli, avec ou sans rotin. Meubles autres en bois communs. de bois communs, rembourrés de bois d'ébénisterie, plaqués ou marquetés, et même rembourrés . Ustensiles et ouvrages divers en bois communs : non polis ni peints . 110 00 330 00 100 kilog. Exemptes Papier colorié, doré ou peint et pour tentures. Cartes géographiques. Gravures, lithographies et étiquettes Livres imprimés, en feuilles ou simplement brochés. cartonnés.. reliés en peau ou parchemin. Livres autrement reliés, en velours, en ivoire, etc., avec garniture d'or ou d'argent, etc. Musique imprimée Le cent. 100 kilog. (A) 20.00 Exemples 20 00 Exempts. 12.00 20 00 100 00 3.00 80.00 70.00 45.00 50 00 20.00 Peaux. finies pour semelles (B) finies autres . de chevreau et d'agneau () taillées en tiges, empeignes, etc.. Manchons de peaux fines. communes Gants de peau de toute qualité, même simplement taillés.. ( Même observation que pour les boutons de laine. (A) Domande d'abaissement du droit de 8 francs proposé par l'Italie. (B) Inscription du droit du tarif général. (c) Inscription du droit du tarif général, (1) Les chapeaux de sparte, d'corces de bois et de fibres de palmier sont assimilés aux chapeaux de paille. ARCH. DIPL. 1888. 2 SERIE, T. XXVI (88) 19 Valises. . Ouvrages en peau tannée sans le poil, non dénommés.. 100 kilog. ouvrée, en articles bruts en articles polis, tournés, émaillés, étamés ou vernis, et même garnis d'autres métaux. Fer brut en massiaux et acier en pain. Fer laminé ou martelé (verges de plus de 5 millimètres de diamètre et barres de toutes dimensions). Fer en verges (y compris les fils de 5 millimètres ou moins de diamètre ou de côté). . Fer en plaques de 4 millimètres d'épaisseur ou plus Fer forgé en ancres, essieux de voiture,, enclumes et Fer et acier en rails, pour chemins de fer. ouvrages en fer, simple. garnis d'autres métaux Fer-blanc recouvert d'étain, de zinc ou de plomb non Fer ouvré, même avec garniture d'autres métaux Acier non trempé en barres, en verges, en plaques et en fils... Acier en ressorts de toute espèce. Acier autrement ouvré. . . Couteaux pour arts et métiers, et couteaux à manche de bois commun, non garni. . 110 00 70.00 Outils et instruments pour les arts et métiers et pour l'agriculture, de fer, d'acier ou de fer et acier, faux et faucilles. 10.00 Outils autres. Cuivre en barres, en feuilles, en plaques ou en tuyaux. en fils de moins de 5 millimètres de grosseur. martelés en ouvrages bruts en autres ouvrages. en barres, en fils dorés ou argentés dorés ou argentés : enroulés sur fil de matière textile en autres ouvrages. Toiles métalliques de fer ou d'acier. de laiton ou de cuivre. Nickel et ses alliages avec le cuivre et avec le zinc (Packfong et Argentan) en dés, en pains et en débris. Nickel en feuilles, verges et fils.. en articles dorés ou argentés. en autres ouvrages. Cuivre, laiton et bronze en pains, rosettes, limailles et débris.. DÉNOMINATION DES ARTICLES UNITES DROITS Etain et ses alliages avec le plomb et l'antimoine, en pains, en verges et en débris. Etain battu, en feuille de toute sorte. En autres ouvrages Mercure . . Métaux et alliages métalliques non dénommés, à l'état brut. Métaux en ouvrages de toute sorte Machines à vapeur fixes, avec ou sans chaudières et moteurs hydrauliques. Machines à vapeur, locomotives (tenders compris), locomobiles et machines pour la navigation, avec ou sans chaudière. Machines non dénommées et pièces détachées de machines, les garnitures de cardes exceptées. Gazomètres et leurs accessoires. Appareils en cuivre ou en autres métaux pour chauffer, raffiner, distiller, etc.. Chaudières détachées en tôle de fer ou d'acier, avec ou sans bouilleurs ou chauffoirs. Or battu en feuilles (sans défalquer le poids du papier). Argent filé sur soie. Argent battu en feuilles (sans défalquer le poids du papier). Orfèvrerie et vaisselle d'or. 8.00 700 13 00 Le kilogr. 10 00 10 00 10 00 10 00 10 00 Orfèvrerie d'argent, même doré Bijouterie d'or. L'hect. 7.00 Bijouterie d'argent, même doré Horlogerie montres à boites d'or montres de tout autre métal. 1 00 d'horloges de table, à tableau ou à pendule. 100 kilog. (A) Non repris au traité de 1881. Demande l'insertion avec un droit de 5 fr. les 1,000 kil. qui représente encore 14 et 12 p. 0/0 sur une valeur de 35 à 40 francs. (B) Demande du maintien de la franchise pour ces deux articles non repris dans le nouveau traité avec l'Autriche-Hongrie. Exemptes 100 kilog. 1 10 |