DÉSIGNATION de de 1863. 1881. GÉNÉRAL DE 1887 Tissus brodés à point passé : noirs couleurs. Tissus ordinaires de déchets de soie : unis. façonnés Rubans et galons : Rubans de velours. autres. .. mélangés 2 00 2 50 4 50 5 00 8 00 Droits Droits du tissa 10 p. 0/0 des tissus. augmentés de 3 f. ad valorem par kil. Droit du tissu resDroit Droit pectif, Droit de la bonne Bonneterie simple en pièces. 50 0/0. » 3 fr. par kil. en 'assementerie. plus des droita sur les tissus. Dentelles et tulles (crêpes et blondes compris) : Unis... 8 00 15 00 Façonnés. . 5 p. 0/0 12 00 18 00 Avec perles sur plus d'un tiers de la sur- ad valorem 8 00 8 00 issus avec fils métalliques : Droit du tissu Or ou argent fins ou dorés ou argentés. 11 55 10 00 plus 5 fr. par kil Droit du tissu Métaux ordinaires. .. 3 50 plus 2 fr. par kil. outons recouverts de soie . 4 00 5 00 outons recouverts d'autre matière 2 00 face.. . rticles coufectionnés . Régime Droit du Droit du tissu plus tiesu 50 0/0. du tissu. Iplus 2010 Archives diplomatiques |