Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 1–2;Niteet 25–26;Nide 28Amyot, 1888 |
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... tissu . plus 10 0/0 . 2.00 10 00 plus 5 fr . par kil Droit du tissu plus 2 fr . par kil 500 >> Droit du tissu Droit du tissu plu 50 0/0 . Archives diplomatiques 56 trox to exxox OX Mr. Charles B. Warren THE TRAITÉ TRAITÉ TARIF Front Cover.
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Sivu 7
... tarif plus réduit , 15 c . par mot , avait été établi entre la France et la Suisse par la Convention du 11 mars 1880 , Convention qui doit rester en vigueur jusqu'à l'expiration d'une année après dénonciation par l'un des deux Elats ...
... tarif plus réduit , 15 c . par mot , avait été établi entre la France et la Suisse par la Convention du 11 mars 1880 , Convention qui doit rester en vigueur jusqu'à l'expiration d'une année après dénonciation par l'un des deux Elats ...
Sivu 11
... Tarif général roumain établi par la loi du 17 ( 29 ) mai 1886 ) ... 22. Soies brutes , grèges et bourre de soie ... tarif autonome et le tarif ci - dessus : DÉNOMINATION 1. Maquereaux desséchés ( tziris ) .. 1. Thons en saumure .... 2 ...
... Tarif général roumain établi par la loi du 17 ( 29 ) mai 1886 ) ... 22. Soies brutes , grèges et bourre de soie ... tarif autonome et le tarif ci - dessus : DÉNOMINATION 1. Maquereaux desséchés ( tziris ) .. 1. Thons en saumure .... 2 ...
Sivu 13
... tarif autonome , d'autres sont demeurés soumis au tarif conventionel , mais avec des taxes plus élevées que dans l'ancien traité . Enfin , par la révision du traité avec l'Allemagne , on a également émancipé du tarif conventionnel une ...
... tarif autonome , d'autres sont demeurés soumis au tarif conventionel , mais avec des taxes plus élevées que dans l'ancien traité . Enfin , par la révision du traité avec l'Allemagne , on a également émancipé du tarif conventionnel une ...
Sivu 94
... tarif unique , basé sur le tarif général métropolitain , est appliqué depuis le 1er juin dans l'Indo - Chine française ( 1 ) . En ce qui concerne la justice , les juridictions françaises dans l'Annam et le Tonkin relèvent actuellement ...
... tarif unique , basé sur le tarif général métropolitain , est appliqué depuis le 1er juin dans l'Indo - Chine française ( 1 ) . En ce qui concerne la justice , les juridictions françaises dans l'Annam et le Tonkin relèvent actuellement ...
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actuellement affaires étrangères Afghans agents allemand ambassadeur ANNEXE articles avons avril britannique Bulgarie Cabinet Canal de Suez Chambre commerciales Commission comte Conférence Conseil fédéral Conseiller privé considération consulaire consuls Crispi d'Etat de Giers déclaration Délégués italiens demande dépêche diplomatique dispositions douane Etats Etats-Unis Excellence fédéral février Flourens Freycinet frontière Giers Gouvernement anglais Gouvernement italien Grande-Bretagne guerre Hébrides Impérial intérêts international j'ai janvier Khédive Komarow Kouschk l'Allemagne l'Angleterre l'article l'Italie Londres Lord Granville Lord Salisbury Majesté mars ment mer du Nord Messieurs mesures Mexique ministre des affaires Mouy nation nationaux navires négociations Nouvelles-Hébrides pays pêche Pendjdé police politique postes Président du Conseil privé de Staal projet de convention propose propositions protectorat puissances question Raiatea régime Reichstag relations réponse République dominicaine République française Roumanie Russie Saint-Pétersbourg séance Secrétaire d'Etat sera seront situation spiritueux Suisse sujet tarif général Télégramme Terre-Neuve territoire tion tissus traité de commerce troupes Waddington Zoulfagar